(Photo Barbara Laborde tirée de la revue L'Action nationale)

J’ai vu cette œuvre vendredi dernier : c’est à la fois sobre et impressionnant. Les livres ne sont pas arrangés par ordre alphabétique et les noms de familles sont écrits de telle façon qu’ils sont parfois difficiles à déchiffrer lorsqu’ils se trouvent dans les rangées du centre. J’ai été chanceux de trouver rapidement celui de la famille Miville.

L’œuvre est accompagnée d’un petit livre joliment illustré (La grande vague ou La mémoire de l'eau salée, Paris, Talmart, 2008) où l’auteur explique sa démarche. Son texte est précédé d’une introduction du géographe Henri Dorion et suivi d’un commentaire de Renée Viau. Comme on l’écrit sur la quatrième de cette plaquette imprimée en avril 2008, la sculpture « voyagera de Brouage, où elle a été construiite, jusqu’aux rives du Saint-Laurent »; l’itinéraire est tracé : «Brouage – Paris –Tourouvre - Honfleur- Québec – Sept-Îles – Montréal – Ottawa».

Québec? « Il est tout naturel que le Centre d'archives de Montréal accueille cette œuvre spectaculaire, inspirée par l'histoire, la mémoire et la recherche des racines », a souligné Guy Berthiaume, président-directeur général de BANQ, dans le communiqué émis pour lancer l’exposition. Il aurait été encore plus naturel qu’on puisse la voir à Québec mais la Grande vague est passée directement à Montréal sans jamais faire escale dans la capitale quadricentenaire, malgré la participation de la Société du 400e à ce projet et les démarches de l’artiste qui demandait 75 000 $ dollars pour l’ensemble des frais de transport et d’installation. La facture a ensuite été réduite à 30 000 $ et Montréal l’a eue pour 20 000 $. « Trop cher », dit-on à la mairie de Québec. Disons surtout trop peu d’intérêt (voir ma note du 25 septembre 2008, http://www.septentrion.qc.ca/gastondeschenes/2008/09/pas_de_vague.php), à la ville et à la Société du 400e, comme pour tout ce qui ne swignait pas suffisamment.

Au-delà de l’aspect monétaire, une autre question se pose : si Bibliothèque et Archives nationales du Québec avait le budget pour cette opération, pourquoi la Grande vague n’est-elle pas exposée au Centre d’archives de Québec qui serait toujours le « siège social » des Archives nationales, même après la fusion avec la Grande Bibliothèque, selon l’ex-PDG de BANQ ? La direction des Archives nationales « n’a pas bougé de Québec », m’écrivait-elle dans une diatribe (Le Soleil, 26 décembre 2007). Son institution a raté une belle occasion de démontrer que ce n’est pas une illusion.

Fisher présente un Champlain déterminé, tenace, totalement dédié à la réalisation de ses rêves d’exploration et de colonisation, un homme qui possédait de nombreuses qualités, un navigateur de premier ordre, un cartographe, un artiste, et quoi encore !

C’était aussi un soldat d’expérience qui a relevé le défi de combattre les Iroquois, comme le voulaient ses alliés amérindiens, mais qui ne demandait pas mieux que la paix et l’harmonie. À cette fin, il multiplia les efforts diplomatiques pour maintenir de bonnes relations avec les Indiens, ce qu’il a réussi, là où ses prédécesseurs (Dugua, Poutrincourt) avaient échoué. Fisher insiste d’ailleurs pour mettre en évidence une différence entre les projets de colonisation menés par les Européens. Les Français, écrit-il, n’ont pas essayé de conquérir les Indiens et de les asservir comme les Espagnols ; ils n’ont pas abusé d’eux comme les Virginiens et ne les ont pas repoussés comme en Nouvelle-Angleterre. À l’époque de Champlain, les petites colonies françaises ont côtoyé les grandes nations indiennes dans un esprit d’amitié et de concorde, de confiance et de respect mutuel. Bien des Québécois ont oublié cela, et plusieurs de nos concitoyens autochtones.

On ne peut sortir de ce livre sans se dire aussi que c’est encore un historien anglophone qui nous offre un remarquable travail sur Champlain. Les nôtres préfèrent malheureusement l’odeur des travaux de déconstruction.

« L'Assemblée nationale et le lieutenant-gouverneur constituent le Parlement du Québec » : c’est l’article 2 de la Loi sur l’Assemblée nationale et le début des problèmes pour les technocrates qui veulent faire entrer ces institutions dans leurs cases comptables. Il fut un temps où l’Assemblée nationale se retrouvait dans la liste des « organismes du gouvernement », une parfaite aberration qu’elle a réussi à corriger, de longue lutte, il y a plus de 25 ans, au nom d’une saine conception du partage des pouvoirs et de l’autonomie du parlement par rapport au gouvernement. C’est donc avec une certaine surprise qu’on voit maintenant des membres de l’Assemblée nationale appliquer le même statut au lieutenant-gouverneur. Surtout que l’Assemblée, elle, s’autogère sans contrôle externe depuis 1982 et n’a plus d’étude de crédits depuis une dizaine d’années. De plus, toujours au nom de l’autonomie du Parlement, elle s’est assuré un statut particulier en matière d’accès à l’information et une longue guérilla contre les médias a permis de mettre les dépenses des députés à l’abri. Faut-il rappeler aussi, comme le lieutenant-gouverneur le précisait lui-même le 30 octobre 2008, que le budget vice-royal est inférieur à celui du whip de l'opposition officielle ?

Lorsque le législateur dit que « l'Assemblée a un pouvoir de surveillance sur tout acte du gouvernement, de ses ministères et de ses organismes » (LAN, art. 4), il ne laisse planer aucun doute sur la nature des organismes qu’il vise : ce sont ceux qui relèvent du gouvernement et on y reconnaît difficilement le lieutenant-gouverneur qui représente constitutionnellement le chef de l’État. Et lorsque le législateur précise plus loin que le secrétaire général de l’Assemblée nationale fournit des copies imprimées des lois « au lieutenant-gouverneur, aux ministères et aux organismes publics visés dans l'article 66 », il est clair que le représentant de la reine n’est pas dans la même catégorie que la Société nationale du cheval de course.

C’est la Loi sur l’administration publique, et non la Loi sur l’Assemblée nationale, qui prévoit que « chaque ministre dépose à l'Assemblée nationale le rapport annuel de gestion de son ministère ainsi que celui des organismes et des unités administratives relevant de sa responsabilité ». La loi prévoit ensuite que « la commission parlementaire compétente de l'Assemblée nationale doit entendre au moins une fois tous les quatre ans le ministre, si celui-ci le juge opportun, et, selon le cas, le sous-ministre ou le dirigeant d'organisme afin de discuter de leur gestion administrative ».

Le lieutenant-gouverneur est-il un organisme « relevant de [la] responsabilité » d’un ministre ? Fait-il partie de « l'Administration gouvernementale » définie à l’article 3 de la Loi sur l’administration publique? Cette loi respecte l’autonomie de l'Assemblée nationale, qui lui est assujettie « dans la mesure prévue par une loi » (art. 4), mais ne prévoit rien de semblable pour le lieutenant-gouverneur, l’autre partie du Parlement. Pourtant, les deux institutions ont des crédits qui figurent au budget et des employés nommés suivant la Loi sur la fonction publique, deux critères qui définissent les organismes dans la Loi sur l'administration publique.

La question est loin d’être claire, d’où le projet de loi dont le lieutenant-gouverneur a pris l’initiative pour préciser les modes de contrôle qui devraient lui être applicables. Reconnaissons qu’il ne s’enfarge pas trop dans les prérogatives royales.

En pratique, et en dépit de ce qui précède, les dépenses du lieutenant-gouverneur ont été soumises au contrôle parlementaire depuis des temps immémoriaux, sans que personne ne s’émeuve de voir les crédits vice-royaux scrutés par la « chambre basse ». En remontant seulement au début de ce siècle, on peut constater que les dépenses du « Bureau du lieutenant-gouverneur » ont été soumises à l’attention de la Commission des institutions lors de l'étude des crédits du Conseil exécutif chaque année pendant le règne de madame Thibault. « Étude », il faut le dire vite, car la seule substance apparaissant au Journal des débats (jusqu’à ce que la presse fasse éclater « l’affaire ») se résume a peu près ainsi :

« Le président : … Est-ce que le programme 1, Bureau du lieutenant-gouverneur, est adopté?
Des voix : Adopté.
Une voix : Sur division. »

On aura noté qu’il s’agit des crédits du « Bureau du lieutenant-gouverneur » et non du lieutenant-gouverneur lui-même, personnage nommé et payé par une autre administration. Le représentant de la reine ne s’est évidemment jamais présenté devant les parlementaires pour cet examen annuel. Les premiers ministres l’ont représenté, selon une tradition le premier ministre actuel a justement expliquée le 27 avril dernier :

« M. le Président, c'est une tradition, c'est dans nos coutumes des crédits, l'occasion pour nous de rendre compte des crédits dont je suis directement responsable, évidemment ceux du Conseil exécutif, ceux qui relèvent du bureau du lieutenant-gouverneur. Plus tard dans la semaine, j'aurai l'occasion de revenir devant vous ― je crois que c'est mercredi ― pour rendre compte des crédits du Secrétariat à la jeunesse, dont je suis également responsable. »

L’Opposition peut tirer sans réserve ni danger sur ce représentant royal nommé par le fédéral dont 90 % des Québécois souhaitent la disparition. Pour ce qui est du premier ministre, on s’attendrait à ce qu’il se garde une petite gêne avant de demander au lieutenant-gouverneur de parader personnellement devant les députés. Nommé par le lieutenant-gouverneur (qui ne fait bien sûr que reconnaître le verdict populaire), le premier ministre est juridiquement le premier conseiller du représentant de la Couronne et c’est à lui (et à ses prédécesseurs) qu’il appartenait de défendre les crédits du « Bureau du lieutenant-gouverneur », en s’assurant au préalable qu’ils étaient défendables.

Pour l’avenir, la proposition du lieutenant-gouverneur (être autonome dans l'exercice de ses fonctions, au même titre que le Vérificateur général, le Protecteur du citoyen et les autres personnes désignées par l'Assemblée, et rendre compte de sa gestion annuellement par le dépôt d'un rapport à l'Assemblée) clarifierait la situation et constituerait un net progrès sur le mode de contrôle traditionnel qui permettait néanmoins aux services du premier ministre de tamiser les dépenses du lieutenant-gouverneur et aux parlementaires, ministériels et oppositionnistes, de poser des questions. Ce ne fut pas le cas et, les responsables du « char de l’État » n’ayant pas gardé les deux mains sur les rênes, le lieutenant-gouverneur a roulé sans freins, la bride sur le cou, pendant une dizaine d’années.

Ceci expliquant peut-être cela.

Le ministère de la Justice (et non la ministre) a émis un très bref communiqué à 11 h 20 le Jour du drapeau, communiqué parfaitement inefficace car les citoyens ne sont pas abonnés à Telbec et ce n’est plus matière à nouvelle le lendemain de la « fête » s’il n'y a aucune activité pertinente du côté du premier ministre ou de l'Opposition. Il faudrait dire à la ministre qu'il n'y a plus de journaux du soir.

Le texte du communiqué est plutôt désincarné. Après le paragraphe historique obligé, il contient un commentaire général sur l'importance d'un drapeau pour une nation (sans préciser laquelle), mentionne que le drapeau du Québec arboré devant les édifices gouvernementaux « répond à un besoin de traçabilité des services » (Ô technocratie ! On se croirait dans le dossier des OGM !) et tient à préciser que la Loi sur le drapeau relève de sa responsabilité...

Le communiqué est quand même en avance de deux heures sur celui de l'an dernier qui était sorti en début d’après midi (13 h 44). À ce rythme, dans une douzaine d'années, les citoyens seront informés AVANT le Jour du drapeau (comme c'était le cas il y a quelques années), ce qui donnerait une certaine utilité au communiqué ministériel.

Les industriels n’ont pas tous la main aussi heureuse. Le café Nabob, qui se targue de donner dans le développement durable, a aussi une nouvelle boite dont les parois sont faites à 100% de matières recyclées et qui est recyclable « si les installations adéquates existent », ce qui n’est pas évident car le fond est en métal, les côtés en carton et le couvercle en plastique. L'art de compliquer le recyclage.

Mais il y a pire. Après avoir désossé un poulet la semaine dernière, je me suis retrouvé avec un contenant en plastique dont le dessous est codé 5 et le dessus, codé 6, le premier recyclable à Québec, l’autre pas.

Il n’y a pas seulement les ours blancs qui ont besoin d’aide.

Vingt-deux parlementaires ont démissionné de 2004 à 2009, soit près de 4 par année. De la Confédération à la fin des années 1970, le Parlement a perdu en moyenne 3 députés par année. Cette moyenne est passée à 3,2 depuis 1980 et à 3,4 depuis 2000. La hausse n’est pas vraiment énorme, d’autant plus que le nombre de sièges est passé de 65 à 125 pendant cette période.

Départs volontaires et involontaires

Un examen plus approfondi des statistiques ouvre cependant d’autres perspectives. Dans le dernier tiers du XIXe siècle, plusieurs députés ont plié bagages lorsque leur élection a été annulée. Par ailleurs, entre 1890 et 1960, il mourrait en moyenne un député par année. Avec le temps, ces deux formes de départs involontaires se sont raréfiées : les élections annulées se comptent presque sur les doigts de la main depuis un siècle, seulement six députés sont morts en fonction depuis 30 ans et le Parlement n’a vécu aucune de ces deux situations malheureuses depuis 2000. Parallèlement, le nombre de départs volontaires (démission ou nomination à un poste incompatible) a augmenté, au fil des ans, passant de 1,7 par année, en moyenne, de 1867 à la fin des années 1970, à 2,9 depuis 1980 et 3,4 depuis 2000. En conséquence, alors que les départs étaient volontaires dans 57 % des cas de 1867 à la fin des années 1970, cette proportion est passée à 93 % depuis 1980 et à 100 % depuis 2000.

En bref, les élections sont mieux tenues, les députés se portent mieux, des règles administratives plus justes restreignent les nominations partisanes (à la magistrature par exemple) et il ne reste plus qu’une façon de quitter le Parlement avant la fin du mandat : démissionner, ce qui s’est produit 34 fois depuis 2000 (ce qui n’exclut pas la possibilité de voir les démissionnaires nommés quelque part dans les semaines ou les mois suivants).

Une analyse plus pointue révèle un autre phénomène qui contribue à justifier les réactions des médias: 14 des 22 derniers démissionnaires ont quitté moins de 24 mois après l’élection générale et 7 ont posé ce geste dans les 12 mois suivant le scrutin (sans compter le dernier démissionnaire qui a quitté après un an et 6 jours). Le phénomène n’est pas sans précédent. On a vu, par exemple, 6 départs volontaires dans les 12 mois suivant l’élection de 1881 mais ces départs hâtifs se sont raréfiés par la suite et on n’en comptait que 7 dans toute la seconde moitié du siècle dernier.

L’allocation de transition

Associer la prolifération des démissions après 1980 avec l’apparition de l’allocation de transition accordée indistinctement aux vaincus et aux démissionnaires depuis 1983 serait sûrement un raccourci dangereux. Il demeure que le total des démissions depuis 1980 est à peu près trois fois ce qu’il était dans les 30 années précédentes.

A l'époque où la Loi sur les conditions de travail et le régime de pension des députés (1982) a été adoptée, c’est la générosité du régime de retraite qui faisait problème. Un député pouvait toucher une retraite à vie après quelques années de service, quel que soit son âge. Par ailleurs, l’indemnité était inférieure au salaire d‘un agent de recherche. Il fut donc convenu d’augmenter l’indemnité et de rétreindre l’accès à la pension (en suggérant que le coût de l’opération serait nul...), tout en créant une « allocation de transition » pour aider ceux qui n'était pas admissible à la pension à se « revirer de bord ».

Depuis janvier 1983, un député qui démissionne comme membre de l'Assemblée, est défait lors d'une élection ou termine un mandat à ce titre sans être candidat à l'élection qui suit a droit à une allocation de transition égale à deux fois son traitement mensuel pour chaque année complète pendant laquelle il a été membre de l'Assemblée. L'allocation ne peut être inférieure à quatre fois le traitement mensuel ni supérieure à douze fois le traitement mensuel.

A-t-on pensé que ce parachute aurait des effets pervers ? Il faudrait relire les débats pour s’en assurer mais c’était une époque où les démissions étaient assez rares et les nominations partisanes, en voie de disparition. La moyenne annuelle des départs volontaires de 1867 à 1980 (1,7) cache d’ailleurs un creux significatif dans les années 1950-1979 (1,2 départ volontaire par an). Pouvait-on prévoir que cette moyenne rebondirait pour tripler au cours des 30 années suivantes (3,4 départs depuis 2000)?

***

Trente ans après sa création, une réflexion s’impose sur l’allocation de transition, son universalité et ses autres modalités d’application. Plusieurs s’interrogent avec raison sur la pertinence de verser une allocation de transition à un député qui retourne à son emploi antérieur, obtient un mandat électif à un autre niveau (municipal ou fédéral) ou est admissible à la retraite.

Cette réflexion devrait s’accompagner d’un retour à la transparence sur l’ensemble des conditions de travail des parlementaires. Les Comptes publics fournissaient autrefois des données nominales sur les indemnités, les allocations et même les prestations de retraite. On n’y trouve presque plus rien depuis qu’il existe une Loi d’accès à l’information…

(Note: Les données ont été compilées à partir de la chronologie du site de l’Assemblée nationale (http://www.assnat.qc.ca/fra/patrimoine/chronologie/index.html). La rédaction de cette chronologie s’étant étendue sur plusieurs années, il est possible qu’on y trouve une certaine inconstance dans la formulation des entrées. Les démissions causées par l’abolition du double mandat (1874), l’accession au cabinet (réélection obligatoire avant 1927) et l’élection dans deux circonscriptions (permise avant 1952) n’ont pas été prises en compte.)

Une décennie extraordinaire : elle se serait écoulée en 9 ans seulement !

C'est reparti ! Après avoir essayé de liquider hâtivement le XXe siècle, voilà que Le Soleil a décidé que « la première décennie du nouveau millénaire » était terminée.

Si le siècle et le millénaire ont débuté le 1er janvier 2001, envers et contre tous les murmures marchands, la première décennie ne se terminera bel et bien qu'à la fin de 2010. Recalculons : la première année de la décennie, du siècle et du millénaire s’est écoulée de janvier à décembre 2001, la deuxième, de janvier à décembre 2002, etc. Inutile de continuer. C’est comme le compte de 10 à la boxe : l’arbitre ne commence pas à compter à zéro.

Le 10 de l'arbitre fait partie de la dizaine, tout comme 1920 fait partie des années dix, 1930, des années 1920, et ainsi de suite. Pas facile à comprendre pour ceux qui se fient aux apparences. Les médias devraient aller au-delà des mirages.

Feu la façade

La ministre a fait son baroud d’honneur, le promoteur s’en tire, évidemment, la ville aussi (elle a accordé un permis sans prendre soin de la faire endosser par le ministère). Saint Vincent-de-Paul est le seul perdant mais il a connu de bien pires misères.

En février dernier, j’écrivais ce qui suit au sujet de la façade (et je me cite, une fois n’est pas coutume) : « On peut gager tout de suite que ce sera plus cher que prévu, plus difficile (on parle déjà de pierres qui s’effritent), plus long aussi, et qu’il faudra demander de l’aide publique ? Sans compter que ce sera au moins assez long pour que tout le monde oublie ça ? ».

On n’a même pas pris le temps de se faire oublier : la façade ne sera plus qu’un souvenir, et son mini-portail, un rappel insignifiant, dont on pourrait bien se passer. Mais, puisque l’hôtel n’a pas encore officiellement de nom, pourquoi ne pas lui donner celui de Saint-Vincent? Ce serait la moindre des choses. Et, ô bonheur !, ça ce dit pareil en anglais !

Une série sur Raymond Malenfant

Le Soleil du 2 décembre nous apprenait que Séries+ présentera une minisérie de fiction sur la vie de l’homme d’affaires Raymond Malenfant à l’hiver 2011. L’œuvre comptera quatre épisodes d’une heure et rappellera sa bataille épique avec les syndiqués du Manoir Richelieu.

Et dire qu’on attend toujours la série que plusieurs équipes ont essayé de faire financer depuis 25 ans sur Papineau.

Des bienfaiteurs de l’humanité

Aux États-Unis, le Sénat et la Chambre des représentants travaillent sur d’importants projets de loi concernant la santé. La réforme Obama, bien sûr, mais aussi deux petits projets de loi qui pourraient procurer un bienfait pour l’humanité.

La Chambre des représentants a adopté par acclamation un projet de loi ordonnant aux chaînes de télévision américaines de baisser le volume des publicités. Un projet similaire portant le nom de CALM (Commercial Advertisement Loudness Mitigation Act of 2009) a été déposé au Sénat.

Le projet de loi charge la Commission fédérale des communications (FCC) d'appliquer les nouvelles règles. En juin, la même FCC expliquait que la notion de volume élevé était subjective et que « le contrôle manuel du volume avec la télécommande reste le moyen le plus simple pour réduire les volumes sonores excessifs »…

On n’y aurait pas pensé....

Vivons heureux, vivons cachés ?

La nouvelle est passée en douce, seul le Journal de Québec en a parlé le 4 décembre. Les 13 administrateurs de la Société du 400e anniversaire de Québec ont plié bagage et Québec les a remplacés par trois hauts fonctionnaires.

Il ne resterait que quelques « modalités administratives » à compléter. Un rapport et un bilan financier, peut-être ? Le c.a. n’a pas réussi à les produire 14 mois après la fin des activités (octobre 2008). Il ne sera pas là pour la distribution des surplus ni pour expliquer comment il a détourné le sens de cet anniversaire.

Au chapitre de la discrétion, il faut citer aussi le Festival d’été de Québec qui a réussi à conclure et annoncer un traité de paix avec les FrancoFolies de Montréal sans en révéler le moindre élément de contenu. Il y a pourtant quelques dollars publics en jeu, là aussi.

Le sens des mots

On se rappellera que, l’hiver dernier, un député avait qualifié de « colonisés » les opposants à la reconstitution de la bataille du 13 septembre. Un lecteur du Devoir s’était chargé de lui rappeler le sens de ce mot : « le colonisé, c'est l'Irlandais ou l'Écossais qui se réjouissait de la domination britannique, l'Algérien qui se réjouissait de la domination française, le Sud-Américain qui se réjouissait de la domination espagnole et l'adéquiste qui se réjouit à l'idée d'être invité à fêter la conquête ». Bref, s'il y avait des « colonisés » dans ce débat, ils étaient dans l'autre camp, le sien.

Le député, dont on taira le nom (et qui s’est tu, d’ailleurs, après cette sortie), n’est pas le seul à éprouver de la difficulté avec le vocabulaire de la période coloniale. « Nous n’avons pas la prétention de dire qu’on va agir comme des colonisateurs, comme j’ai cru entendre », a déclaré récemment le dg du Festival d’été de Québec en expliquant sa position dans le dossier de New Richmond.

« Agir en colonisateur » serait devenu un idéal auquel on peut prétendre?

Si elle n’a pas l’ampleur de celle de 1984, la réforme parlementaire de 2009 n’amène pas moins plusieurs changements importants, au-delà des innovations technologiques (pétitions sur support électronique, lancées et signées à partir du site Internet de l’Assemblée, audition publique par la technologie de la visioconférence, consultations en ligne, commentaires par Internet sur tout projet de loi ou mandat réalisé par une commission, etc.) qui occupent le premier rang des faits saillants. On note en particulier que, désormais,
• l’élection du président de l’Assemblée se fera au scrutin secret ;
• les circonstances pouvant mettre en cause la confiance de l’Assemblée nationale envers le gouvernement sont clairement définies (une idée qui mijote depuis 1984…) ;
• le gouvernement est obligé de répondre aux pétitions déposées ;
• les commissions parlementaires peuvent siéger à l’extérieur plus facilement ;
• le nombre de commissions pouvant siéger simultanément passe de trois à quatre, lorsque l’Assemblée tient séance, et de quatre à cinq, lorsque l’Assemblée ne siège pas ;
• les personnes nommées par l’Assemblée nationale sur proposition du premier ministre pourront être entendues avant leur nomination par la Commission de l’Assemblée nationale.

De plus, en vertu du nouveau calendrier parlementaire, les travaux parlementaires seront étalés sur une plus longue période, soit dix-huit semaines à compter du deuxième mardi de février, puis douze semaines à compter du troisième mardi de septembre. Les travaux commencent donc désormais un mois plus tôt à l’hiver et à l’automne ; ils se terminent cependant un peu plus tôt en juin et en décembre. La session s’étendra donc chaque année sur 30 semaines au lieu de 24, un changement notable qui permettra à l’Assemblée d’être présente dans les grands débats de société sur une plus longue portion de l’année.

La particularité de ce calendrier est que la Chambre ne siégera pas pendant toute la session. Au début de chacune des périodes de travaux, on fixera des « semaines de travail en circonscription » au cours desquelles ni l’Assemblée ni les commissions ne pourront se réunir, ce qui permettra aux députés de passer plus de temps dans leur circonscription (http://www.assnat.qc.ca/fra/Assemblee/calendrierdetail.pdf).

Compte tenu de ces semaines de « relâche parlementaire », on ne siégera vraiment que pendant 26 semaines, soit 2 de plus qu’avant. Et, comme la durée des travaux intensifs en fin de session (la Chambre siège alors 4 jours par semaine) est réduite à deux semaines au printemps et à l’automne, le nombre de séances passera en réalité de 79 (compte tenu de la semaine après Pâques, où l’Assemblée suspendait déjà ses travaux) à 82, ce qui relativise aussi l’idée que « cette formule accroîtra le contrôle parlementaire en permettant un plus grand nombre de périodes de questions »…

Si on comprend aisément l’idée et la pertinence des « semaines de travail en circonscription » PENDANT la session, ce qui permettra aux députés d’aller prendre le pouls du comté et de souffler un peu, il est plus difficile de saisir la nature exacte de la « semaine de travail en circonscription » qu’on a placée APRÈS l’ajournement du 4 décembre, soit dans la semaine du 7 décembre. Quelle est la différence entre cette semaine et les suivantes, jusqu’à la reprise des travaux le 9 février ? Ce ne sont évidemment pas toutes des semaines de vacances, mais où le député travaillera-t-il alors, s’il n’est pas à Québec ou dans sa circonscription ?

Aussi bien expliquer le dogme de l’Immaculée conception?

La carte qui résulterait de cette opération serait évidemment très différente de celle que le Directeur général des élections avait élaborée en 2008 et qui entrainait la disparition de trois circonscriptions – Gaspé, Beauce-Nord et Kamouraska-Témiscouata (circonscription du ministre Béchard) – et la création de trois nouvelles dans les couronnes nord et sud de Montréal (là où la population a augmenté), pour un total inchangé de 125, le maximum prescrit par la Loi électorale actuelle.

Le dépôt de ce projet de loi a suscité de vives réactions chez les partis d’opposition qui ont accusé le ministre de «jeter à la poubelle» le travail du DGEQ, de jouer les matamores, de travailler en catimini, d’enrober cette pilule amère dans le dossier du financement électoral, de sauver son siège, etc.

La seule chose qu’on n’a pas entendu, encore, c’est une objection de principe au nom de la démocratie. Il est aussi étonnant de ne pas entendre le lobby qui défend l’idée de représentation proportionnelle au nom de grands principes démocratiques, au moment où le gouvernement ajoute une nouvelle exception (le Nunavik), découpé en définitive sur une base ethnique.

Car ce n’est pas seulement le travail du Directeur général des élections qu’on jette à la poubelle mais bien aussi le principe qui guide la confection de la carte électorale depuis les années 1970. Il faut se rappeler à quel point le découpage des circonscriptions était inéquitable antérieurement. En 1962, la région métropolitaine comptait plus de 37 pour cent de la population, mais n'avait que 16,8 pour cent des sièges à l'Assemblée. La circonscription de Laval avait près de 135 000 électeurs, contre 5600 aux Îles-de-la-Madeleine. Malgré quelques aménagements dans les années 1960, la carte électorale demeurait fortement inégalitaire. En 1970, l'Assemblée abolit le privilège qui permettait aux députés des douze «comtés protégés» par la Constitution de 1867 de bloquer tout changement de leurs limites. Ensuite, une commission indépendante a préparé une carte électorale sur la base du principe que les circonscriptions devaient avoir, en moyenne, 34 000 électeurs, tout en acceptant des écarts de 25 pour cent en plus ou en moins.

C’est pour corriger les inégalités et enlever aux politiciens la possibilité de manipuler la carte à des fins partisanes que le découpage se fait depuis plus de 30 ans en fonction de principes clairs par un organisme indépendant dont les membres sont nommés sur proposition du premier ministre approuvée par les deux tiers des membres de l’Assemblée nationale.

Depuis déjà plusieurs années, le processus grince parce que la Commission de la représentation électorale applique la Loi électorale en fonction de l’évolution démographique du Québec tandis que certains députés voudraient qu’elle ignore la réalité. Au fil des ans, en plus des exceptions officielles (Ïles-de-la-Madeleine et Ungava), on a toléré des « exceptions » ponctuelles, c’est-à-dire des écarts qui dépassent largement la norme de 25%. Mais le point de rupture semble atteint : ou bien on applique la loi et des circonscriptions rurales disparaissent, ou bien on change la loi au mépris des principes démocratiques.

Le gouvernement a choisi la seconde option. Peut-être croit-il gagner des points en région (surtout si l’opposition prennait le parti de défendre une loi qui orne le bilan du gouvernement Lévesque, ce qui n’est pas sûr…) mais il s'engage dans une mauvaise voie. A quoi sert en effet de geler la représentation de l’est du Québec si on ajoute ensuite une dizaine de députés dans la région de Montréal? Le poids de l’est ne sera pas plus imposant. Actuellement, 8 députés représentent le Bas-Saint-Laurent-Gaspésie-Iles-de-la-Madeleine. Que leur nombre passe à 7 ou à 9 changerait-il vraiment quelque chose dans l’évolution socio-économique de cette partie du Québec? J’ai beaucoup de respect pour le travail réalisé par les députés mais ce sont des agents de développement bien modestes. Si l’État ne veut ou ne peut rien faire pour inverser sensiblement le courant de l’évolution démographique, ce ne sont pas les députés qui y parviendront.

Des régions rurales ont souvent été surreprésentées au Parlement dans le passé. Au milieu du XIXe siècle, des parlementaires de la Côte-du-Sud détenaient la moitié des portefeuilles dans le cabinet Taché-MacDonald (Étienne-Pascal Taché, Jean-Charles Chapais et Hector-Louis Langevin). Un siècle plus tard, les députés de Bellechasse, Montmagny et L’Islet étaient tous trois dans le cabinet Johnson. Cela n’a pas empêché la région de perdre du poids démographiquement.

Si le gouvernement veut empêcher qu’on se retrouve tous en périphérie de Montréal dans quelque temps, il doit y penser tous les jours et, à défaut d’influencer efficacement l’évolution socio-économique des régions périphériques, saisir toutes les occasions qui se présentent pour favoriser une meilleure répartition de la population sur le territoire, à commencer par les gestes qu’il pose dans sa propre administration publique et l’importance qu’il accorde à sa propre capitale. La solution n’est pas de travestir la carte électorale en programme de développement régional!

On a invoqué les difficultés que posent de grandes circonscriptions rurales aux députés qui les représentent, la charge de travail, les distances à parcourir, etc. Ces difficultés sont réelles mais il existe des moyens pour les atténuer. Les allocations mises à la disposition des parlementaires sont déjà modulées selon les circonscriptions et on pourrait probablement trouver autre chose, avant de mettre la démocratie en veilleuse. Ce serait d’ailleurs une belle occasion de revoir certaines de nos « traditions parlementaires » : le député doit-il assister à toutes les funérailles et les expositions de fermières du comté?

Personne encore n’a parlé du coût de cette initiative, au moment où le déficit budgétaire imposera des sacrifices sans précédents. Un député coûte entre 350 000 et 950 000$ par année, selon qu’on calcule les coûts directs (indemnités, allocations, remboursements, etc. payés directement aux députés) ou qu’on divise simplement les dépenses de l’Assemblée nationale par 125. Il faudra bien ajouter des bureaux, des pupitres, voir aggrandir la salle des séances. Réglons pour un demi-million, probablement 10 fois, car il faudra plusieurs nouvelles circonscriptions pour faire en sorte que la moyenne d’électeurs par circonscription dans la région de Montréal ne s’éloigne pas trop de celle de la Gaspésie (sinon le gouvernement pourrait se retrouver devant les tribunaux). La somme n’est pas considérable, presque insignifiante à l’échelle du budget du Québec, mais, si c’est le cas, pourquoi pas 5 000 000$ aussi pour les aidants naturels, l’aide aux devoirs, les centres d’archives régionaux, la protection de la jeunesse, etc.?

Que retiendront les citoyens de cette initiative? Que l’objectif de la mesure est d’alléger le travail de deux ou trois députés, tout en accumulant du capital politique dans autant de régions périphériques et que ceux qui ont adopté cette mesure en sont aussi les bénéficiaires? Ils font pourtant partie d’une institution dont le « fonds de commerce » est la démocratie?

D'où le bilinguisme du titre, naturellement.

L’entreprise de ce psychiatre, Archetype Discoveries Worldwide, serait « unique ». D’après la présentation qu’on trouve sur son site (http://www.archetypediscoveriesworldwide.com/), ce n’est pas un consultant (!), il ne fait pas de market research, ne rédige pas de rapports et ne facture pas à l’heure ou à la journée. Il fait des « découvertes » et déchiffre des codes. Il offre à des clients la possibilité de se regrouper dans une « Syndicated Discovery » pour un tarif fixe (flat fee) de 135 000$. Par tête? Probablement, ce qui explique la recherche de partenaires à Québec.

Ce qui intrigue dans cette affaire, c’est la contrepartie. Que lui demande-t-on? Lorsqu’une institution publique prévoit dépenser 100 000, on s’attend à ce que le projet soit explicite, exposé publiquement dans une demande de biens et services et justifié par un besoin. De quoi la ville a-t-elle besoin? Pour le moment, on sait que le maire est allergique à l’expression « Vieille capitale ». Le problème est que cette image n’a jamais fait partie des programmes publicitaires. Comment Québec peut-elle se débarrasser de ce surnom qu’on lui a donné au XIXe siècle? Il suffit de le vouloir … pour que ceux qui l’utilisent de façon désobligeante continuent de l’utiliser. Quant aux autres, ils sont peu nombreux à se réveiller la nuit pour le haïr. Avant l’an dernier, personne ne s’en formalisait. La ville de Québec n’a pas été empêchée de se transformer, se développer, s’enrichir, vivre un quasi plein emploi, « retrouver sa fierté » (comme si elle l’avait déjà perdue), s’élire un maire rocker…

Clotaire Rapaille aurait pour mission de « saisir l’âme de Québec », de décoder la capitale, tout en changeant son image de marque. Voilà qui pourrait bien s’avérer contradictoire mais cet homme vit assez bien avec le paradoxe. Son prénom est mérovingien et son nom, un pur canadianisme d’une autre époque qui évoque L’Homme rapaillé de Gaston Miron et les Rapaillages du chanoine Groulx. Ceci ne l’empêche pas de se considérer à l’avant-garde et de se projeter dans le futur. Peut-être constatera-t-il que l’âme de Québec est plus proche de ses vieilles pierres, de ses remparts et de son hôtel-château que du Saint-Roch nouvo, et qu’il hésitera à retirer du portfolio de Québec cet édifice qui serait l’un des plus photographiés au monde. Bien mauvaise stratégie de « discarter » son meilleur atout.

Pour justifier l’embauche de cet expert, on a dit qu’il était « éloquent sur Québec » (comme il l’est probablement sur tous ses clients potentiels…). Il préparerait même un livre qui s'intitulerait Le P'tit Bonheur et traiterait de notre spécificité culturelle. Mais que dit-il en fait? Dans Le Devoir, Josée Blanchette (http://www.ledevoir.com/2008/06/13/193754.html) a résumé ainsi sa vision du Québec :

«Vous n'êtes ni américains, ni français, vous êtes québécois! Une culture faible qui se bat et se défend contre ses voisins, c'est un exemple pour le monde entier, s'exclame-t-il. Il existe trois grandes entités culturelles en Amérique du Nord; elles font appel aux trois cerveaux. Les Américains sont reptiliens, mobilisés par le pouvoir, la violence, la survie. Les reptiliens, ce sont les gangsters de Chicago. Puis, vous avez les Anglos-Canadiens, associés au cortical, civilisés, polis, qui s'excusent si on leur rentre dedans. C'est le cortex parental. Enfin, au milieu, le limbique, le Québec. C'est le siège des émotions, le cerveau féminin ».

Voilà qui est bien gentil mais la page d’accueil de son site précise en grosses lettres que « the reptilian always win » !

D’après Justin Boland (http://www.brainsturbator.com/articles/clotaire_rapaille_we_salute_you/), « Rapaille’s greatest success is not any of the work he’s done for major corporations—it’s himself. He is a living brand, and in many ways quite similar to a cult leader ». On ne s’étonnera pas de son pouvoir de séduction auprès des dirigeants d’entreprises : « Rapaille plait à ces hommes d'affaires parce qu'il répond avec une extrême simplicité à leurs plus infantiles besoins d'encouragement, d'autorité et ... d'un vieil oncle français excentrique et pas méchant (He appeals to these executives on the most base level of their most childlike needs for comfort and authority and a sweet, eccentric French uncle)».

Un « king qui parle français »? Accueillons-le sans chauvinisme. Que peut-il nous arriver après le «cube Rubik» de la place de Paris, l’éclairage du pont de Québec et l’aménagement du hall du Centre de la francophonie?

Le paragraphe qui nous intéresse se lit comme suit :
« …la CCBN avait planifié un projet d'envergure, soit une reconstitution historique des ces batailles qui devait être la plus imposante démonstration du genre au pays et regroupant de 2000 à 3000 reconstituteurs : des passionnés d'histoire qui parcourent le monde pour participer bénévolement à ces évocations d'époque. 100 000 visiteurs étaient aussi attendus pour l'occasion. Toutefois, ce projet a soulevé la controverse au sein de la population et a fait l'objet d'une grande couverture médiatique. Après une période de consultation et d'écoute, la CCBN a été en mesure de mieux cerner la sensibilité des gens face à certains éléments de sa programmation. Elle a donc décidé d'annuler la reconstitution historique et de modifier certaines activités pour offrir une programmation sobre et respectueuse qui rappelle l'importance des événements historiques et les conséquences tragiques du siège de Québec sur sa population civile. La décision d'annuler la reconstitution a également été basée sur le risque de ne pouvoir assurer la sécurité des reconstituteurs et des spectateurs. »

On retiendra que la Commission n’a pas toujours eu le même langage. Aux autorités supérieures, elle met de l’avant SES initiatives alors que, l’hiver dernier, elle ne semblait que prêter ses pelouses pour la réalisation d’une reconstitution par des groupes privés. On sait maintenant que c’est bien un organisme fédéral qui avait organisé le spectacle.

La Commission écrit qu’elle a annulé la reconstitution et modifié « certaines activités pour offrir une programmation sobre et respectueuse », ce qui laisse entendre que ces qualités n’étouffaient le programme initial…

On remarquera enfin que la menace à la sécurité des reconstituteurs et des spectateurs n’est pas présentée comme la principale cause de l’annulation. La Commission semble se repentir mais, avant de donner l’absolution, il faut noter qu’elle invoque l’incompréhension : « Compte tenu du niveau de sensibilité de la population en regard de la Conquête, le type d'activités de commémoration doit être choisi avec grande précaution. Il est nécessaire de présenter l'information s'y rapportant de façon détaillée et claire afin d'éviter toute mauvaise interprétation ». Attendons 2059 : le marketing pourrait s’améliorer!

Il faut lire ce rapport officiel en parallèle avec les propos tenus sur les ondes du FM93 le lendemain. Ayant réussi à mettre la main sur les fameux « messages de menace » qui auraient justifié l’annulation, un journaliste de cette station en a examiné 400 et lu les 20 plus « hots », à son avis, sans réussir à susciter autre chose que des sarcasmes chez l’animateur qui a constaté qu’il n’y avait là aucune menace sérieuse justifiant l'annulation de la reconstitution. Sa conclusion, textuelle : « Aucune menace... Ils les ont inventées...Ni le RRQ, ni Falardeau n’ont menacé » (voir http://www.fm93.com/bouchard-en-par... entre 8h20 et 8h30). R.I.P. Falardeau.

La vérité fait son chemin mais il faudra attendre un bon moment avant d’en savoir plus. L’Histoire pourrait bien confirmer - ce qu’on entend de diverses sources – que de très fortes pressions ont été exercées sur le président de la Commission pour qu’il empêche la tenue du Moulin à paroles, en septembre, ce qu’il a refusé, pour annoncer peu après qu’il quittait ses fonctions. Depuis 1995, le gouvernement féféral ne tolère même pas l'ombre d'une défaite.

Pourquoi tant d’alarme? Parce que le gouvernement Charest serait « devenu plus gourmand ». Il demande que le fédéral lui cède trois lots situés à l'est de l’Hôtel du Parlement, entre la Fontaine de Tourny et les fortifications, et Ottawa refuse, car ces lots « font partie du Lieu historique national des Fortifications-de-Québec, un site préservé par le gouvernement du Canada ».

L’éditorialiste en chef part sur le mauvais pied. La position du gouvernement du Québec respecte intégralement la motion unanime du 20 mai dernier qui lui demandait de poursuivre les « démarches auprès du gouvernement du Canada afin que l'ensemble des terrains formant la colline Parlementaire, que le gouvernement du Québec loue au gouvernement fédéral depuis 1881, lui soient cédés »; son porte-parole avait alors précisé que la motion concernait « trois lots qui sont de l'autre côté du boulevard Honoré-Mercier et […] un lot, 9 686 mètres carrés, qui se trouvent devant le Parlement ». Pas de surprise, donc, ni gourmandise.

Par ailleurs, l’éditorialiste en chef pourrait bien induire en erreur ses lecteurs qui ne sont pas familiers avec les lieux et qu’il n’aveugle pas de ses lumières. Québec ne réclame pas une partie des fortifications mais une pelouse qui longe ces dernières, une part infime dudit lieu historique et une part infinitésimale des terrains que le fédéral possède dans le Vieux-Québec et les environs. Mieux encore, c’est un terrain que Québec a aménagé à ses frais, dans les années 1880, en aplanissant les glacis, et c’est en vue de faire d’autres travaux d’embellissement qu’il a réclamé, dès 1888, la propriété de cet espace entre Dufferin (aujourd’hui Honoré-Mercier) et les fortifications, et non seulement « du lot se situant juste devant l'Hôtel du Parlement» , comme l’écrit encore erronément l’éditorialiste en chef.

Ce dernier nous sert ensuite le refrain de « l'excellent travail » des fonctionnaires fédéraux. Bien sûr. Les mêmes qui géraient le manège militaire qui a disparu dans un incendie dont les circonstances (gênantes?) semblent bien difficiles à expliquer dans un rapport? Ou ceux qui gèrent les immeubles militaires patrimoniaux de Québec dont on apprenait cette semaine qu’ils sont à près de 50% dans un état médiocre, onze d’entre eux représentant même une menace pour les piétons?

L’entretien des bâtiments que le fédéral tient absolument à garder pour assurer sa présence à Québec lui impose des responsabilités. De son côté, Québec devrait au moins être capable de tondre le gazon.

Ci-dessous la lettre de monsieur Cloutier.

JOUR DE L’OUBLI

René Cloutier, président de la Société historique de Charlesbourg
20 octobre 2009