... Les registres de la douane de même que les annonces parues dans la Gazette de Québec confirment la profusion de ces importations. ...
1763. Le traité de Paris bouleverse l'Amérique
... PRO, CO42, 88 (Q57-1) : 64, Exports from Quebec…, 1787. ...
... Gazette de Québec, 10 décembre 1789 ; Alain Huetz de Lemps, « Boissons coloniales … », op. cit., p. 640. 33. ...
... Pour une appréciation de l’hypothèque et de l’obligation, voir Yvon Desloges, Une ville de locataires. ...
... Si, à Québec, sous la gouvernance militaire (1759-1763) le louis d’or est reconnu à une équivalence de 24 livres tournois, à Montréal, ce taux est fixé à 35 livres. Peu après sa nomination comme gouverneur, James Murray promulgue 43. A. B. ...
... Dans le cas de la propriété foncière, le sort qui sera réservé au régime seigneurial par l’occupant britannique jusqu’en 1763 et, une fois la cession confirmée, par l’administration coloniale de la « Province of Quebec » constitue une préoccupation légitime ...
... Seul le nouveau tracé des frontières de la Province de Québec aura un effet tangible sur les seigneurs en éliminant une douzaine de fiefs situés autour du lac Champlain, maintenant rattaché au territoire du New York9. ...
... Cette situation fait en sorte que le destin du régime seigneurial est largement tributaire des résultats des débats intenses autour de la reconnaissance des lois civiles françaises dans les années menant à l’Acte de Québec de 1774. ...
... C’est ainsi qu’à partir de 1763 le marché des seigneuries offre de nombreuses occasions d’acquisitions, qui trouveront un écho publicitaire dès les premiers numéros de la Gazette de Québec en 1764. ...
... L e r é g i m e s e i g n e u r i a l a p r è s l a C o n q u ê t e… s a l a i n l a berge 331 La reconnaissance officielle du régime seigneurial par l’Acte de Québec de 1774 met fin pour un temps à la précarité informelle dans laquelle il se trouvait ...