... 264 1763 mandement émis par le futur évêque de Québec, Jean-Olivier Briand, en 1763 lors de la diffusion du traité de Paris au Canada, ordonnant aux curés de faire chanter un Te Deum : La reddition de Québec vous laissait à la disposition d’une armée ...
1763. Le traité de Paris bouleverse l'Amérique
... Le libre exercice de nôtre religion nous fût conservé, et confirmé par le traité de paix […]. ...
... L e traité de Paris est assez laconique quant au traitement que le Grande-Bretagne devrait accorder à ses nouveaux sujets canadiens à la suite de la cession. ...
... La tolérance limitée du catholicisme au Québec qui est garantie par le traité de Paris et l’imposition théorique des lois anticatholiques anglaises semblent en effet marquer une rupture radicale par rapport au régime militaire. ...
... Les jurés britanniques justifient leur déclaration en citant à la fois le traité de Paris, qui permet le catholicisme seulement « en tant que le permettent les Loix de la Grande Bretagne », et une loi britannique qui, selon eux, ne permet pas aux papistes ...
... de la Cour des Prérogatives, qui gèrent les successions, les tutelles et autres affaires de famille ; or, les deux hommes avaient occupé des offices judiciaires sous le Régime français et étaient donc très familiers avec les affaires qu’ils devaient traiter ...
... Enquête sur un sauf-conduit de 1760 devenu un traité en 1990 (Montréal, Boréal, 1995). ...
... juridique Thémis, 34, 2, 2000, p. 369-408 ; voir aussi Denys Delâge et Jean-Pierre Sawaya, Les traités des Sept-Feux avec les Britanniques. ...
... L’alliance franco-amérindienne (1600-1760) Pour saisir adéquatement les changements introduits par la Conquête de la Nouvelle-France, faisons d’abord un bref retour en arrière, pour tenter de saisir les traits fondamentaux de l’alliance qui s’est établie ...
... Sur l’importance militaire des Autochtones dits « domiciliés », qui étaient réunis au sein de la confédération des Sept-Nations du Canada, voir D. ...