... Laberge-Mustad Relecture : Michel Lavoie Révision : Solange Deschênes Correction d’épreuves : Marie-Michèle Rheault Si vous désirez être tenu au courant des publications des ÉDITIONS DU SEPTENTRION vous pouvez nous écrire par courrier, par courriel à sept ...
Au-delà de la Loi sur les Indiens
... Au Pérou, des archéologues ont découvert sept villes techniquement avancées, dotées d’édifices publics de grande envergure. Ces villes datent de 3200 à 2500 av. J. ...
... Nous étions prospères même après l’arrivée des Européens, en étant partie prenante de la traite des fourrures. ...
... Nous avons rappelé au premier ministre que « nous attendons beaucoup de vous en tant que chef de cette grande Nation canadienne et sommes persuadés que vous vous assurerez que nous serons traités de manière juste et honorable ». ...
... Le premier niveau de difficulté réside dans le fait que les Premières Nations ne sont pas propriétaires de leurs propres terres, à l’exception de quelques rares cas réglés par des traités récents. ...
... Chris Alcantara a écrit la deuxième partie qui traite des droits de propriété individuels dans les réserves indiennes (certificats de possession, baux, régimes coutumiers de propriété), ainsi que de la Loi sur la gestion des terres des Premières Nations ...
... John LOCKE, Le second traité du gouvernement. Essai sur la véritable origine, l’étendue et la fin du gouvernement civil, Paris, Presses universitaires de France, 1994. 31. ...
... La souveraineté française, dans ce qui est aujourd’hui l’est du Canada, est passée à des mains britanniques par les traités d’Utrecht (1713) et de Paris (1763). ...
... Selon l’article 18 de la Loi sur les Indiens, Sa Majesté détient des réserves à l’usage et au profit des bandes respectives pour lesquelles elles furent mises de côté ; sous réserve des autres dispositions de la présente loi et des stipulations de tout traité ...
... La plupart sont devenus des fermiers, cultivant de cinq à sept acres de terre, mais une nouvelle classe de riches planteurs et de propriétaires d’esclaves est également apparue parmi ces tribus indiennes13. ...