... Maguire Québec (Québec) G1T 1Z3 Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2012 ISBN papier : 978-2-89448-682-5 ISBN PDF : 978-2-89664-692-0 ISBN EPUB : 978-2-89664-703-3 Diffusion au Canada : Diffusion Dimedia 539, boul. ...
Au-delà de la Loi sur les Indiens
... Au Pérou, des archéologues ont découvert sept villes techniquement avancées, dotées d’édifices publics de grande envergure. Ces villes datent de 3200 à 2500 av. J. ...
... En 1990 et 1995, nous avons élaboré des lois provinciales en Colombie-Britannique et au Québec pour faciliter l’introduction de nos pouvoirs de taxation. ...
... Des dizaines de réserves se retrouvent maintenant à la périphérie de grandes villes comme Vancouver, Edmonton, Calgary et Montréal ou de petites villes qui grandissent rapidement comme Kamloops, Kelowna et CourtenayComox. ...
... Au Québec, le mode de propriété est plutôt régi par le Code civil. ...
... Vu l’expansion rapide de Calgary, la terre à bail faisait alors presque partie de la grande ville et jouissait d’un potentiel économique extraordinaire. ...
... le contact avec les Européens, la culture du maïs et des haricots existait dans le sud-ouest et le sud-est des États-Unis, de même que dans le Nord-Est, incluant ce qui représente maintenant la Nouvelle-Angleterre, New York, le sud de l’Ontario et le Québec ...
... Un auteur contemporain décrit comment les Montagnais du Labrador et du Québec octroyaient des droits de piégeage au xviiie siècle : « C’était un système très sophistiqué. ...
... Cité dans Anne VITART, Les Indiens montagnais du Québec : entre deux mondes, Saint-Maur-des-Fossés, Éditions Sépia, 1995, p. 39. 32. Cité dans Anne M. CARLOS et Frank D. ...
... Parlement de la Grande-Bretagne, « Articles de Capitulation », A Collection of the Acts Passed in the Parliament of Great Britain and of Other Public Acts Relative to Canada, Québec, 1824, p. 21 (article 40), [http://www.canadiana.org/ afficher/42695 ...