... Marie-Michèle Rheault Révision : Carole Pâquet Maquette de couverture: Francesco Gualdi Mise en pages : Folio infographie Si vous désirez être tenu au courant des publications des ÉDITIONS DU SEPTENTRION vous pouvez nous écrire par courrier, par courriel à sept ...
Construction du droit des Autochtones par la Cour suprême du Canada (La)
... NOTE DE L’ÉDITEUR Le titre du livre, La Construction du droit des Autochtones, tient compte de la dimension multiple du sujet traité. ...
... INTRODUCTION De nombreux articles et ouvrages à caractère histo- rique et juridique ont traité des questions autochtones depuis une quarantaine d’années. ...
... La reconnaissance des droits ancestraux et des droits issus de traités des peuples autochtones du Canada dans la Loi constitutionnelle de 1982 allait déboucher sur de nombreux litiges impliquant les autorités gouvernementales et les Autochtones tant en ...
... construction du droit des autochtones dossiers avaient pour origine des infractions aux lois sur la pêche et la chasse lesquelles pouvaient, dans un contexte autochtone, soulever des questions pointues sur les droits ancestraux et les droits issus de traités ...
... Enfin, en 1982, d’importantes modifications furent apportées à la Constitution canadienne, dont la reconnaissance des droits ancestraux et des droits issus de traités, sans oublier la mise en place d’un processus constitutionnel pour les Autochtones. ...
... Cette rivalité allait se terminer par la défaite des Français en 1760 dans ce que l’on a appelé la guerre de Sept Ans (1756-1763) en Europe ou la French and Indian War chez les Américains vu l’alliance entre les Français et les Indiens. ...
... La présence française en Nouvelle-France se caractérise par une faible colonisation le long des rives du Saint-Laurent et un immense territoire de traite autour des Grands Lacs grâce à des alliances avec les nations autochtones. ...
... Il était l’aide de camp du marquis de Montcalm, commandant en chef des armées françaises dans la colonie au cours de la guerre de Sept Ans ayant principalement opposé la France et l’Angleterre1. ...
... C’est le pays de la traite des fourrures entre les Autochtones et les Français. Ce commerce s’organise autour des postes de traite et de quelques garnisons de soldats français pour défendre le territoire. ...