... Au XXe siècle, l’idée de doter le Québec d’une véritable constitution écrite émergea à la fin du régime de Duplessis et elle connut une certaine faveur au début de la Révolution tranquille. ...
De la république en Amérique française
... Les uns canonisent le bill de Québec, et l’exaltent jusqu’aux nues, comme le plus beau chef-d’œuvre de la politique qui soit 2. ...
... Le bill de Québec réinstalle dans la province les lois françaises ; il faut d’abord préfacer, que les législateurs ne se sont énoncés ici qu’en oracles obscurs, dont l’obscurité suffirait en théorie jurisconsulte pour priver de fait leur législation du ...
... Des 23 places assignées dans le corps législatif de la Province de Québec, sept seulement sont adjugées aux Canadiens. ...
... est pas un despote : mais ce ne sont pas là les idées en Angleterre, où on se figure la France, comme royaume, où la volonté du monarque est l’unique loi de l’État ; aussi au nom des lois françaises, réinstallées dans la colonie, en vertu du bill de Québec ...
... Ce navire servit de prison à l’époque de l’invasion américaine du Québec (1775-1776). ...
... il existe encore, du moins existait-il à Québec, à mon départ, un petit échantillon de ce célèbre casque de fer. ...
... les institutions et les symboles De la république 409 la province cet inconnu, comme un de ces gentilshommes français, qui dans les derniers troubles vinrent faire une apparition à Québec, et dont la mission reste encore un mystère politique jusqu’à ...
... Je ne suis pas le seul protestant dans la province de Québec ; mais nous serions tous prêts à protester, que nous choisirions tous de préférence de vivre sous une assemblée toute catholique romaine, que sous le gouvernement présent tel qu’il est aujourd ...
... général de 1766 à 1769, qui préconisait l’établissement d’une chambre d’Assemblée : Considerations on the expediency of procuring an act of parliament for the settlement of the province of Quebec. ...