... Maguire Québec (Québec) G1T 1Z3 Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2010 ISBN papier : 978-2-89448-624-5 ISBN PDF : 978-2-89664-609-8 Diffusion au Canada : Diffusion Dimedia 539, boul. ...
Domaine du roi, 1652-1859 (Le)
... Remerciements C et ouvrage est tiré d’un rapport de recherche préparé pour le compte du ministère des Ressources naturelles et de la Faune du Québec et du ministère de la Justice du Québec. ...
... sur plus de deux cents ans (1652-1859) comment s’est fait sur la longue durée l’établissement de la souveraineté, du contrôle et de la mainmise des Couronnes européennes, la française d’abord puis la britannique, sur une vaste portion du territoire du Québec ...
... Henri Brun, « Les droits des Indiens sur le territoire du Québec », Le territoire du Québec, Québec, Presses de l’Université Laval, 1971, p. 35-95. 3. ...
... Dickinson, Justice et justiciables : la procédure civile à la Prévôté de Québec, 1667-1759, Les Cahiers d’histoire de l’Université Laval, Québec, Presses de l’Université Laval, 1982, p. 38.) ...
... Maurice Arbour, La valeur légale des commissions et lettres patentes émises par les rois de France, entre 1540 et 1627, quant à la découverte et à la prise de possession de la Nouvelle-France, Québec, 1994, p. 25-29. « La notion de territoire sans maître ...
... Ordonnances des Intendants, vol. ii, Commission des Gouverneurs et Intendants, Québec, Desbarats, 1806, p. 4. 4. R.Y. Jennings, The Acquisition of Territory in International Law, Oxford, Manchester University Press, 1963, p. 20. ...
... De plus, les idées de colonisation, de l’établissement des lois françaises, de l’installation permanente de villes, de forts, de temples et d’églises et de la christianisation des « Sauvages » y sont clairement énoncées. ...
... Denis Vaugeois, Naissance d’une société nouvelle fondée sur le métissage, Rapport préparé pour le ministère de la Justice du Québec, Québec, juin 2009. 9. Cartier, Relations, op. cit., p. 247-252. 10. ...
... Henri Brun, « Les droits des Indiens sur le territoire du Québec », Le territoire du Québec, Québec, Presses de l’Université Laval, 1971, p. 50. ...