... Journal de la Chambre d’assemblée du Bas-Canada, Québec, 1801, p. 299. 44. Young, Patrician Families, op. cit., p. 187 ; voir aussi Audet et Gauthier, Le système scolaire du Québec, op. cit., p. 10-12. ...
Élites et le biculturalisme (Les)
... I : Histoire religieuse, Québec, Société historique de la Chaudière, 1967, p. 296-298. ...
... C’est particulièrement vrai après l’intégration de la Nouvelle-France dans l’Amérique du Nord britannique et l’institutionnalisation de la liberté de tester prévue par l’Acte de Québec, et ce, compte tenu de la concurrence des normes morales et culturelles ...
... En 1801, le comité de l’Assemblée législative créé pour lever tous doutes et incertitudes sur les testaments et ordonnances de dernières volontés reprit la prescription de l’Acte de Québec selon laquelle les testaments pouvaient être exécutés « suivant ...
... Journal de la Chambre d’assemblée du Bas-Canada, Québec, 1802, p. 290-293 ; 41 Geo. III, chap. iv, 1801. 59. Henry Des Rivières Beaubien, Traité sur les lois civiles du Bas-Canada, tome I, Montréal, Ludger Duvernay, 1832, p. 14. ...
... Andrew’s à Québec, en 1827, ils ont prouvé que Louis Épictière n’a pas porté le nom de Taschereau avant la naissance d’un énième fils, en 1842. Il s’est remarié sous le nom de Taschereau en 1854, mais a été inhumé sous le nom d’Épictière en 1883. ...
... Rose Panet était en effet la tante de sa femme et la sœur de deux ursulines et de Bernard-Claude Panet, futur évêque de Québec. ...
... Jean-Thomas Taschereau, testament olographe déposé le 20 septembre 1832 et fait le 11 juin 1819, greffe de la Cour du Banc du Roi du district de Québec, Registre des testaments olographes, 1824-1844, no 147, p. 151-157, BAnQ Québec, CT301,S2 ; en ce qui ...
... de Québec et présidé le tribunal correctionnel de la ville. ...
... pa rtie i • Pluralisme, common law et culture j uridique… 59 Society of Quebec et de l’Institution royale pour l’avancement des sciences ; il a organisé la remise d’un cadeau de l’Assemblée lors du départ du gouverneur sir George Prevost ; enfin, ...