... Jugements et délibérations du Conseil souverain de Québec, vol. 1, folio 136, 14 décembre 1722. 56. Jugements et délibérations du Conseil souverain, vol. 1, folio 92, 24 juin 1724. 57. ...
Enjeu spirituel des enfants non baptisés (L')
... Toutefois, dans plusieurs cas d’infanticide survenus dans le gouvernement de Québec, la peine de mort émise par la prévôté fut par la suite commuée en appel. ...
... Lettre de l’évêque de Québec au ministre (4 octobre 1725). 247 ...
... Lettre du ministre à l’évêque de Québec (14 juin 1704) ; ANC, NouvelleFrance, Correspondance officielle, MG8-A1, vol. 6, p. 25-46. Mémoire de M. de Vaudreuil au duc d’Orléans (février 1716) ; ANC, Fonds des colonies, MG1, Série 248 ...
... Les filles-mères avaient aussi dorénavant la possibilité d’envoyer leur enfant à l’hospice de Québec après avoir accouché dans leur famille. ...
... Et outre qu’il soit lu et publié aux prônes des messes paroissiales desdites villes, pays, terres et seigneuries de notre obéissance, par les curés, ou vicaires d’icelles ; et icelui édit gardent et observent, et fassent garder et observer de point en ...
... Archives nationales du Québec Fonds de la juridiction royale de Montréal, TL4, S1. Minutiers des notaires suivants : A. Adhémar dit Saint-Michel (1668-1714) J. David (1719-1726) P. Raimbault (1697-1727) Sources imprimées Archives du Québec. ...
... Québec, A. Côté, 1885-1888. 4 volumes. Conseil supérieur. Jugements et délibérations du Conseil supérieur de la Nouvelle-France de 1717 à 1760. Beauceville, L’Éclaireur, 1932-1935. 7 vol. DU ROUSSEAUD DE LA COMBE, Guy. ...
... Mandements, lettres pastorales et circulaires des évêques de Québec. Québec, A. Côté, 1887. Vol. 1 et 2. ...
... Québec, Presses de l’Université Laval, 1973, 219 p. 284 ...