... Plus spécifiquement, dans l’ensemble des dispositions mises en œuvre, quel traitement réservait-on aux fils et aux filles — l’inégalité au détriment des filles apparaissant comme une caractéristique très répandue ? ...
Exclus de la terre en France et au Québec, XVIIe-XXe siècles (Les)
... Un survol de la législation française, de la Révolution à aujourd’hui, montre que jamais les exclus n’ont été mieux traités qu’entre 1791 et 1800, avant que n’apparaisse le partage au quart (1801). ...
... Elle s’est, en effet, « évacuée deux fois de la maison de sa mère pour vivre dans le désordre et avec une personne contre le gré et consentement de son père », mort depuis déjà sept ans. ...
... L’héritage concerne la répartition des biens tandis que la succession a trait à la transmission du statut, du métier ou de la fonction. La transmission du patrimoine ne se réduit pas à un transfert ...
... L’exclusion de la succession par exhérédation ou par substitution III La substitution En ce qui a trait aux sept cas de substitution rencontrés, il appert que les motifs ont principalement trait à des manquements à la gestion du patrimoine, sauf ...
... En somme, traiter de l’exhérédation et de la substitution permet d’aborder la question des rapports entre les parents et leurs enfants, dans ce qu’ils ont de plus conflictuels. ...
... Dès la deuxième génération, deux des sept branches de la famille, celle de Pierre et celle de Jean-Marie, ne produiront plus de tels fruits. ...
... La présence de journaliers dans les sept branches secondaires des Valin-Plamondon est plutôt inégale. ...
... Il s’agit de la branche cadette d’un patrimoine important, divisé à la fin du XVIIe siècle entre deux frères issus de mariages successifs : le fils du premier mariage de Jean, Joseph « Luret », né en 1687, n’avait reçu vers 1725 qu’un septième des terres ...
... En voici un schéma « moyen » : après sept années initiatiques en principe, chaque sociétaire est intéressé progressivement aux bénéfices (seize échelons d’un an ou huit de deux) ; les expatriations durent de deux à trois ans et sont assorties, par roulement ...