... Coates, Les transformations du paysage et de la société au Québec sous le régime seigneurial, Québec, Septentrion, 2003, p. 95. ...
Filles du Roy pionnières des seigneuries de Varennes et de Verchères (Les)
... Cité dans Serge Courville, Entre ville et campagne, Québec, Les Presses de l’Université Laval, 1990, p. 24-25. 97. ...
... « Recensement des Gouvernements de Montréal et des Trois-Rivières de 1765 », tiré du Rapport de l’Archiviste de la Province de Québec pour 1936-1937, Imprimeur de Sa Majesté 1937, p. 49-55. ...
... Société pour la sauvegarde du patrimoine de Pointe-Claire, « Actes notariés transcrits sur les moulins du Québec », p. 453. ...
... BAnQ Québec, cote E1, S4,SS3,P256. ...
... Philippe Fournier, La Nouvelle-France au fil des édits, Québec, Septentrion, 2011, p. 9. ...
... Avril 1663 NML 9_08099/0038 Édit concernant la création du Conseil souverain de Québec Depuis le début de la colonie, l’administration de la justice était l’affaire du gouverneur en devoir et des seigneurs. ...
... En outre, donnons pouvoir au dit Conseil de commettre à Québec, à Montréal, aux Trois-Rivières, et en les autres lieux, autant et en la manière qu’ils jugeront nécessaire, des personnes qui jugent en première instance, sans chicane et longueur de procédures ...
... Or, le 18 juin 1704, le roi répliqua par un nouvel ordre s’étendant sur la façon correcte de délibérer : Sa Majesté étant informée qu’on ne suit pas dans le Conseil souverain de Québec les usages usités dans le royaume dans la manière d’administrer la ...
... année, sur sa concession, mais aussi d’y abattre et mettre deux arpents en culture dans chacune année, à peine de déchoir du bénéfice de ladite concession… Lu, publié et affiché à l’issue de la grande messe dite en l’église de l’Hôpital Saint-Joseph de Ville-Marie ...