... FR ANOM, COL D2 C 222, Troupes et personnel civil, p. 837 et BAnQ Québec, TP1, S36, P691. 14. Ordonnance des intendants et arrêts portant règlements du Conseil supérieur de Québec, Québec, 1806, p. 359-360. ...
Louis-Guillaume Verrier
... BAnQ Québec, TP1, S28, P16715, 17 septembre 1728. ...
... assesseurs surtout, nécessaires pour atteindre le quorum des magistrats lors des procès criminels à l’étape du jugement (ce que l’on appelle le Siège), tant au Conseil supérieur que dans les trois juridictions de premier degré au Canada (Prévôté de Québec ...
... magistrat à titre temporaire, mais la perte factuelle du Canada en 1760 en fera le dernier procureur général, à Montréal de surcroît, après le transfert de l’institution à la fin de l’été 1759 du fait des circonstances militaires (siège, puis prise de Québec ...
... Robert Larin, Brève histoire du peuplement européen en Nouvelle-France, Québec, Septentrion, 2000, chapitres 7 et 8. ...
... Il y avait un peu plus de 4 000 habitants en 1666 : Marcel Trudel, La population du Canada en 1666, Québec, Septentrion, 1995. ...
... Serge Dauchy, « Le Conseil souverain de Québec. Une institution de l’ancienne France pour le nouveau monde », Revue du Nord, 2015/3, no 411, p. 513-526. 36. ...
... Quoi qu’il en soit, le Conseil souverain de Québec, « abaissé » au rang de Conseil supérieur en 1703, possède à l’origine des prérogatives qui ne sont pas sans rappeler celles détenues par les parlements français, même si toute contestation politique ...
... Le Conseil de Québec est bien la plus haute juridiction de la Nouvelle-France, mais il est également un organe central de la gouvernance coloniale du fait du spectre large 40. ...
... La Prévôté de Québec la suit en 1677, avec compétences supplémentaires sur les affaires maritimes jusqu’à la fondation d’une amirauté en 1717 (entrée en fonction en 1719). ...