... BAnQ Québec, TL5, D4176-64, 25 février 1745, conclusions dans le cadre du procès en appel de Joseph Villemers, condamné en première instance par la Prévôté de Québec. Cette formule se retrouve couramment employée par Verrier. ...
Louis-Guillaume Verrier
... Sur le procès, BAnQ Québec, TL5, D1538, sur les conclusions de Verrier, idem, TL5, D4176-54, acte du 13 octobre 1752. 26. BAnQ Québec, D4176-78, acte du 5 mai 1756. 27. BAnQ Québec, TP1, S28, P21245, arrêt du 11 mai 1756. ...
... BAnQ Québec, TL5, D4176-16, conclusions du 21 avril 1746. ...
... BAnQ Québec, fonds du Conseil souverain, TL1, S11, SS1, D105A, P38 et P39 : 27 février 1758 et 6 mars 1758. 32. BAnQ Québec, TL1, S11, SS2, D2131. 33. ...
... BAnQ Québec, TL5, D4176-2, 7 avril 1732. ...
... BAnQ Québec, TL5, D1851, 9 au 14 avril 1756. 38. BAnQ Québec, TL5, D4176-77, 24 avril 1756. ...
... BAnQ Québec, TL5, D4176-55, 24 janvier 1753. 41. En bref, payer une caution et promettre de s’en tenir à la disposition de la justice et de répondre aux sollicitations procédurales de celle-ci. ...
... Il en est ainsi dans le rappel à l’ordre fait par Verrier à ses confrères de la Prévôté de Québec en 1748, à l’occasion du procès en appel de Pierre Denis, tambour dans la compagnie de Cabanac, accusé de plusieurs 42. ...
... BAnQ Québec, TL5, D4176-24, 15/01/1748 pour les conclusions de Verrier ; le procès d’instance en TL1, S11, SS1, D86, P39, P42, P45, procès du 22 au 29 novembre 1747. 44. ...
... Et BAnQ Québec, TL5, D1687 – 30 avril 1753. ...