... , Montréal, Québec/Amérique, 1984, à la p. 179 ; MORIN, Jacques-Yvan, supra, note 1, à la p. 2. 4. FRIEDRICH, Carl J., supra, note 2, à la p. 194. 5. BAUM, Gregory, supra, chap. 1, note 3, à la p. 140. 6. ...
Négation de la nation (La)
... l’autre relative au régime particulier concernant les programmes régionaux de remise au travail de chômeurs (Loi spéciale du 13 juillet 2001 portant refinancement des Communautés et extension des compétences fiscales des Régions, article 47) : voir QUÉBEC ...
... Nous employons ici le terme « Québécois » afin de désigner les habitants de la province de Québec. À l’époque de la fédération, on parlait des Canadiens français et des Canadiens anglais afin de désigner les deux peuples d’origines différentes. ...
... Mouvement national des Québécois, Acte de Québec 1774-1974, Québec, Bibliothèque nationale du Québec, 1975, à la p. 11. 24. Acte de Québec, supra, note 19, article XII. 25. Ibid., article VII. 26. Ibid., article V. 27. ...
... HAMEL, Marcel-Pierre, Le Rapport de Durham, Montréal, Éditions du Québec, 1948, à la p. 42, cité dans VAUGEOIS, Denis, supra, note 50, à la p. 169. 54. ...
... Extrait cité dans LACOURSIÈRE, Jacques, Histoire populaire du Québec 1841-1896, tome III, Québec, Éditions du Septentrion, 1996, à la p. 11. 74. ...
... ., Des Provinces de l’Amérique du Nord et d’une union fédérale, Québec, Des presses à vapeur de J.T. Brousseau, 1858, à la p. 181. 118. ...
... QUÉBEC, Rapport de la commission royale d’enquête sur les problèmes constitutionnels, vol. I, Québec, Imprimeur de la Reine, 1956, à la p. 14 (ci-après, Rapport de la commission Tremblay). 144. Ibid., à la p. 16. 145. ...
... Macdonald sur la conférence de Québec, 10 au 29 octobre 1864. 152. La Minerve, 14 septembre 1864. 153. La Minerve, 11 mars 1865. 154. BROWNE, G.P., supra, note 136, à la p. 43. 155. Voir supra, partie I, chapitre I. 156. ...
... Le Journal de Québec, 6 août 1866. ...