... François-Joseph Cugnet, Traité de la loi des fiefs, Québec, Guillaume Brown, 1775. ...
Nouveaux regards en histoire seigneuriale au Québec
... 128 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec en partie à leurs frais, ensuite parce qu’elle risque d’alourdir leur fardeau, comme nous le verrons plus loin ; enfin, parce que, s’ils sont endettés envers le seigneur, la passation du titre ...
... 130 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec propriétaires. ...
... BAnQ Québec, P1000, S3, D2210, Collection Centre d’archives de Québec, Placard annonçant l’enregistrement, par la Cour du banc du roi à Montréal, des lettres patentes de terrier de la seigneurie de Beauharnois, le 8 juin 1833, en ligne dans Pistard. ...
... 132 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec terrier ont été enregistrées le 8 juin 1833, le premier titre nouvel a été rédigé seulement le 12 mars 1834, soit dix mois plus tard ; ensuite, l’opération s’est échelonnée sur huit ans, le dernier ...
... 134 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec celui où le censitaire prenait son titre nouvel. Il fallait donc mettre le bordereau à jour dans ces cas-là. ...
... Récit, Québec, Septentrion, 2011. ...
... 136 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec par la suite d’être indemnisé d’au moins 20 louis51. ...
... .), Le régime seigneurial au Québec », 150 ans après bilans et perspectives de recherches à l’occasion de la commémoration du : 150e anniversaire de l’abolition du régime seigneurial, Québec, CIEQ, 2009, p. 24-26. ...
... Serge Courville, « caractères originaux de la conquête du sol dans les Les seigneuries de la Rivière-du-Chêne et du Lac-des-Deux-Montagnes, Québec », Revue de géographie de Montréal, vol. ...