... Elle constituera un guide bibliographique pour quiconque amorcera des recherches sur une question liée de près ou de loin à la seigneurie au Québec. ...
Nouveaux regards en histoire seigneuriale au Québec
... I] ; Arrêts et règlements du Conseil Supérieur de Québec, et Ordonnances et Jugements des Intendants du Canada, Québec, E. R. Fréchette, 1855, t. 2 [ci-après É.O. ...
... 30 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec mission colonisatrice8. Le rôle de la Compagnie est de concéder des terres afin de permettre la colonisation, en utilisant le véhicule juridique du régime seigneurial. ...
... 32 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec défricher les terres sous peine de reprise des concessions12. ...
... Édit de création du Conseil supérieur de Québec du 30 avril 1663, É.O. I, p. 37. Voir également Article XXXIII, établissement de la Compagnie des Indes occidentales, É.O. ...
... François-Joseph Cugnet, Traité de la loi des fiefs, Québec, chez G. Brown, 1775 [ci-après Traité de la loi des fiefs]. 26. ...
... Ainsi, Bigot édicte une ordonnance fixant le cens et rentes à cinq sols et six deniers pour chaque terrain de la ville et des faubourgs de Québec, et le cens à un denier par arpent de superficie pour les censives de banlieue ; Pièces et documents, p. ...
... .), Sociétés villageoises et rapports villescampagnes au Québec et dans la France de l’Ouest, xviie-xxe siècles, Trois-Rivières, Université du Québec à Trois-Rivières et Presses universitaires de Rennes 2, 1987, p. 84. ...
... 40 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec y tienne feu et lieu dans les deux ans ou dans les six ans42. ...
... 42 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec Nouvelle-France. La pratique de la province en matière de démembrement du fief53 est plus laxiste que dans la métropole. ...