... Discours prononcé à la Législature de Québec le mercredi 17 février 1926, Saint-Hyacinthe, imprimerie Yamaska. 15. ...
Nouveaux regards en histoire seigneuriale au Québec
... Notre objectif est de montrer que faire l’histoire seigneuriale du Québec au xxe siècle n’est pas du tout un anachronisme. ...
... La Fontaine » dans Questions seigneuriales : décisions des tribunaux du Bas-Canada, Québec et Montréal, Lelièvre et Angers, 1856, p. 3 b. 22. ...
... 404 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec En 1854, le législateur a tenu compte de ces deux formes de propriété. Il réservait aux seigneurs la pleine possession des terres domaniales, incluant les espaces non concédés23. ...
... XI, Québec, Presses de l’Université Laval, 1982, p. 309-312. 29. ...
... Cadastres abrégés des seigneuries des districts de Québec, Montréal, Trois-Rivières et de la Couronne, Québec, Derbishire et Desbarats, 1864, 7 volumes. ...
... Les parlementaires discutent occasionnellement à Québec de la nécessité de parachever le processus entamé au siècle précédent, 38. Acte seigneurial, art. 6.5, 14, 28 et 29. 39. ...
... 408 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec puisque la situation qui perdure occasionne de « grands inconvénients » pour la population du Québec « seigneurial », ce qui la place dans une singularité qui apparaît de plus en plus anachronique ...
... On lui reconnaît aussi un rôle prédominant dans la création de la société d’État Hydro-Québec. ...
... Marquis (chef du Bureau des statistiques), Le régime seigneurial au Canada, Québec, s.e., 1931, p. 23-24 et Rapport des seigneuries, fiefs et arrière-fiefs de la province de Québec, Québec, Rédempti Paradis, 1930. ...