... 436 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec droit de quint11 et des lods et ventes12 lors des transactions foncières, la prestation d’actes de foi et hommage13, de même que le paiement des redevances des censitaires envers leurs seigneurs ...
Nouveaux regards en histoire seigneuriale au Québec
... La reconnaissance officielle du régime seigneurial par l’Acte de Québec de 1774 met fin à la précarité relative dans laquelle il se trouvait depuis 1760. ...
... La comparution de Sanguinet est la première d’une série s’insérant dans la procédure de confection du papier terrier du Domaine du roi en la province de Québec. ...
... du pendule ou l’observation du temps court… 439 – 1723-174517 –, la cession du Canada par la France à la GrandeBretagne en 1763, combinée à la reconnaissance officielle du régime seigneurial et des lois civiles françaises le régissant par l’Acte de Québec ...
... 440 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec les plus humbles d’entre eux le soient moins que la noblesse seigneuriale. ...
... 442 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec qui risquent de demeurer mineures, imparfaites ou incomplètes. ...
... Publications relatives aux terriers et autres documents fonciers de l’aire seigneuriale au Québec André LaRose L a publication de terriers ou de documents se rapportant à la propriété foncière a intéressé jusqu’ici un petit nombre de chercheurs au Québec ...
... Cadastres abrégés des seigneuries des districts de Québec, Montréal, Trois-Rivières et de la Couronne, Québec, Derbishire et Desbarats, 1864, 7 vol. ...
... 446 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec Notre enquête se borne à l’aire seigneuriale. ...
... annexe • Publications relatives aux terriers et autres documents fonciers… 447 Concession des terres-Québec (Province), Livres fonciers-Québec (Province), Terriers (Droit), Titres de propriété-Immatriculation et transfert. ...