... Imbeault Révision : Solange Deschênes Maquette de couverture : Olivia Grandperrin Mise en pages : Pierre-Louis Cauchon Si vous désirez être tenu au courant des publications des ÉDITIONS DU SEPTENTRION vous pouvez nous écrire par courrier, par courriel à sept ...
Nouveaux regards en histoire seigneuriale au Québec
... Introduction 21 traités en histoire québécoise. Au moment du 150e anniversaire de l’abolition (2004), une journée d’étude tenue à l’Université Laval avait débouché sur un premier état des recherches44. ...
... François-Joseph Cugnet, Traité de la loi des fiefs, Québec, chez G. Brown, 1775 [ci-après Traité de la loi des fiefs]. 26. ...
... Henri Des Rivières Beaubien, Traité sur les Lois civiles du Bas-Canada, Montréal, L. Duvernay, 1832-1833, vol. ...
... Traité de la loi des fiefs, chap. X, art. 38, p. 50. 50. Ibid., chap. VI, art. 16, p. 22. 51. Ibid., chap. IV, art. 8, p. 15. 52. Ibid., chap. IV, art. 8, p. 16. ...
... Traité de la loi des fiefs, chap. III, art. 7, p. 12. 54. Ibid., chap. III, art. 7, p. 13. 55. ...
... Des avantages sont accordés aux seigneurs : défrichements et sécurisation des terres, monopole de traite, droit de bûchage… Contrairement aux contrats de censive, ou même aux concessions de fiefs ou d’arrière-fiefs, les Amérindiens usent d’un procureur ...
... Le Régime français La période qui nous intéresse est définie entre la Proclamation royale de 1763 et le traité de Paris de 1783, marquant la fin ultime de toute revendication possible de terres en sol new-yorkais par les anciens seigneurs du lac Champlain ...
... C’est le même lac Saint-Sacrement que les Britanniques renommeront lac George pendant la guerre de Sept Ans. ...
... En tout, dix-sept seigneuries sont concédées pendant la période 1733-1737. ...