... n’étaient retenus par l’exemple de quelques-uns qui croient pouvoir être en droit de s’en dispenser, ainsi que de contribuer pour leur quote-part à ladite bâtisse, suivant la taxe qui en a été faite de notre autorité : entre lesquels sont les nommés Jacques ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Pour à quoi remédier, nous avons commis et commettons le sieur Jacques de la Fontaine de Belcour, qui doit se rendre au premier jour au dit Mingan et y résider, pour veiller à l’exécution desdites ordonnances. ...
... 464 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s Le 1er septembre 1733 NML 82205/0150 Le 25 janvier 1734 NML 82205/0153 ***Ordonnance qui accorde au sieur Jacques de la Fontaine de Belcour le privilège exclusif de faire des établissements ...
... Défenses à tous de prendre le bois sur les terres de Joseph Déry, René Tardif, Jean-Baptiste Rocheleau, Jacques Choret et Charles Choret à peine de tous dommages et intérêts et d’être condamnés en l’amende suivant la rigueur des ordonnances. ...
... Le 24 janvier 1735 NML 82205/0180 ***Ordonnance qui autorise Jacques Gourdeau, négociant, demeurant à Québec, propriétaire des fiefs Beaulieu et de la Regnardière en l’île d’Orléans, à faire faire le papier terrier desdits fiefs, et qui oblige ses ...
... (NML 9_01863/0093-C) Ratification de la concession de la seigneurie de Bedout, aujourd’hui dans l’État de New York Le sieur Hugues Jacques Péan, sieur de Livaudière, vit sa seigneurie de Bedout ratifiée par le roi en cette fructueuse journée du 8 février ...
... au h a r n o i s Le 30 avril 1737 Avril 1737 Ratification de la concession du fief de Livaudière Déclaration du roi portant amnistie pour les coureurs de bois Le roi entérina, le 30 avril 1737, la concession faite le 10 octobre 1736 au sieur Jacques ...
... Notre-Dame-des-Anges de Québec tenant au jardin du roi, fait et dressé par Noël Beaupré, arpenteur juré, les 1er, 2, 3 et 4 juillet 1737, qui a été déclaré conforme à celui de Martin Boutet du 25 juillet 1655, sera exécuté selon sa forme et teneur tant à l’égard de Jacques ...
... Le 15 décembre 1739 NML 82205/0284 ***Ordonnance qui homologue le procès-verbal d’une assemblée des habitants de la paroisse de Saint-Antoine-de-Tilly pour la construction d’un nouveau presbytère et, en conséquence, autorise Jacques Houde dit Desruisseaux ...
... Le 25 juin 1740 NML 82205/0296 ***Ordonnance qui condamne tous les habitants de la seigneurie de Laprairie de la Magdeleine, excepté ceux qui ont fait et entretenu le pont de la rivière Saint-Jacques, à fournir le bois nécessaire et à travailler à ...