... Saint-François, sur le lac Saint-Pierre : L’étendue de la paroisse de Saint-François-Xavier, située en ladite seigneurie, sera de deux lieues et demie, savoir : une lieue de front que contient le fief de la Hussodière, en remontant le long du fleuve ou ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... l’établissement qui se forme en long et sur deux rangs dans le milieu de ladite île, dont chaque sera de la paroisse, du côté de laquelle il sera, et jusqu’à ce que lesdites nouvelles paroisses soient construites, le curé de ladite paroisse de Saint-François-de-Sales ...
... au-dessus dudit chemin royal, venant derrière la Longue-Pointe, et la demi-lieue d’étendue de ladite côte de la Longue-Pointe qu’il a desservie jusqu’à présent, à prendre depuis le chemin royal, en remontant le long du fleuve jusqu’à l’habitation de François ...
... se sont ingérés depuis plusieurs années de tendre pour la pêche aux harengs et saumons au-devant dudit fief ; que se trouvant sur le point de faire dans le même endroit un établissement de pêche aux marsouins avec les nommés Charles Gagnon et Pierre François ...
... à la pointe du lac Saint-Pierre, de faire des fossés mitoyens entre chacune de leurs concessions, de trois pieds et demi de large sur la NML 82204/0215 ***Ordonnance qui déboute Jacques Hamelin, coseigneur de Grondines, de sa demande pour empêcher François ...
... consentement et avis du sieur Hazeur, curé de Neuville, du sieur Charles des Roches, du sieur Constantin, capitaine de milice de ladite seigneurie, et de plusieurs habitants d’icelle, il a réglé le chemin royal à prendre, en descendant, chez le nommé François ...
... a plusieurs années que l’on descend de la Rivière-du-Sud par ladite ligne, et que par conséquent il y a bien moins de travail pour 393 NML 9_08100/0300 Ordonnance pour la confection d’un papier terrier ou censier des fiefs de Sa Majesté Le sieur François ...
... Le 13 juin 1723 ***Ordonnance entre Antoine Canac, major de milice de l’île d’Orléans, Charles Lognon, et Joseph Gagnon, de Saint-Laurent, de l’île d’Orléans, et Bertrand Perrault, François Grégoire, Jean Dupont et Germain Deblois, habitants de ladite ...
... Le 11 mai 1724 NML 82204/0257 ***Ordonnance qui met fin à la société qui a existé entre François Travers et Jacques Beaufort pour NML 82204/0257 ***Ordonnance qui permet à Michel Tremblay d’établir une goudronnerie en tel lieu qu’il jugera à propos ...
... Le 14 septembre 1724 NML 82204/0266 ***Ordonnance qui, du consentement des parties, choisit François Desroches, fermier de La Malbaie, Paul Cartier, habitant de Saint-Joachim, Jean Maillou, architecte et entrepreneur, de Québec, et Pierre Racine Sainte-Marie ...