... 452 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s serait construit en bois et réduit à trente pieds de long sur vingt-sept de large. Tout considéré... ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... ***Ordonnance qui oblige le meunier de SaintNicolas de faire moudre, par préférence à tous autres, deux cent cinquante minots de blé appartenant au sieur Nouchet, qui a entrepris la fourniture des farines et biscuits nécessaires pour les postes des traites ...
... Le 10 septembre 1732 Le 12 septembre 1732 NML 9_08100/0353 Ordonnance qui règle la valeur des pièces de monnaie de dix-huit et vingt-sept deniers Concernant la valeur des pièces de monnaie de dix-huit et vingt-sept deniers, le 12 septembre 1732, ...
... En conséquence, lui ordonnons, dans le cas du flagrant délit, de saisir et arrêter (sic) les eaux-devie et autres boissons enivrantes dont seront chargés les traiteurs, d’en dresser des procès-verbaux en présence de deux témoins, ainsi que de veiller ...
... approuver, et faire approuver et parapher les renvois et les ratures par les parties et témoins qui auront signé les actes, en observant par les notaires d’exprimer le nombre de mots qui ont été rayés, lesquelles ratures ils feront par une barre et trait ...
... c h a r l e s d e l a b o i s c h e , m a r q u i s d e b e au h a r n o i s - Les procureurs pour nous, et procureurs fiscaux, lors des visites qu’ils seront tenus de faire, en exécution de notre déclaration du deuxième août, mil sept cent dix-sept ...
... notre colonie de la Nouvelle-France, ou qui se sont démis de leurs emplois, et dont le dépôt aurait été fait avec lesdits actes aux greffes de nos juridictions, et en ceux des justices seigneuriales, en exécution de notre déclaration du deux août, mil sept ...
... du roi, surnommé Traite de Tadoussac. ...
... deux lieues audessus de Sept-Îles, et dans les postes de Tadoussac, Chekoutimy, Lac-Saint-Jean, Nékonbau, Mistassinoc, Papanachois, Naskapis, rivière Moisie, les Sept-Îles et lieux en dépendant, y compris la terre et seigneurie de la Malbaye (tous sic ...
... Jacques de la Fontaine de Belcour le privilège exclusif de faire des établissements pour la pêche sédentaire du loup marin sur la côte du nord du Saint-Laurent, à prendre depuis la rivière Itamamion jusqu’à celle de Montagamon, pour le temps et espace de sept ...