... Le 25 avril 1679 NML 9_08099/0231 Nouvelle ordonnance sur la distance maximale pour aller chasser Lors d’un débat sur le persistant sujet de la chasse, suivi d’une énième ordonnance, datée du 25 avril 1679, le roi permit au sieur Frontenac de donner ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... terminer les difficultés qui sont jusqu’à présent survenues au dit pays sur le sujet dudit commerce (des pelleteries), Sa Majesté a fait très expresses inhibitions et défenses à tous ses sujets habitants dudit pays qui auront permission d’aller à la chasse ...
... Bien que les menaces grandissaient au fur de ses édits d’interdiction, la chasse, et par conséquent la traite des fourrures, continuait à être pratiquée sans relâche. ...
... 178 Le 16 mai 1683 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 9_08085/0035 Défense de chasser à moins d’une lieue et demie de la ville de Québec Sur les avis certains que nous avons eu que plusieurs ouvriers et gens de travail ...
... Cela ayant été fait : Lesdits Sauvages, par la bouche desdits interprètes, ont remontré que comme la peine du carcan leur serait ignominieuse, il serait fâcheux pour leur jeunesse, qui est absente pour la chasse et dont elle ne peut être de retour qu’ ...
... nommé Les Trois Frênes et de toutes les îles, outre ladite commune sur lesquels lieux lesdits habitants ne pourront chasser non plus qu’aux lièvres et à la perdrix. ...
... seigneurie de Trois-Pistoles, à prendre depuis la concession du sieur de Villeray en descendant ledit fleuve, la rivière des Trois-Pistoles comprise, et les îles qui se trouvent dans lesdites deux lieues sur deux lieues de profondeur, avec le droit de chasse ...
... Frontenac donna congé et permission le 4 mai 1697 au sieur Outelas (ou Outlan), naturalisé Français et sujet du roi de France, de prendre la mer à bord de son brigantin nommé Le Frontenac, vaisseau de 80 tonneaux, armé de 4 canons et 6 pierriers, et d’aller chasser ...
... en vue de renouveler la défense faite par ordonnance les 21 octobre 1677 et 2 juillet 1689 de chasser et de pêcher sur les grèves de leur propriété. ...
... Le 20 août 1709 NML 9_08101/0428 Défense de chasser dans les terres ensemencées Ayant été informé que plusieurs gens mal avisés, profitant de l’absence des habitants qui ont été obligés de venir travailler aux fortifications de cette ville (Québec) ...