... Le 20 mars 1731 443 c h a r l e s d e l a b o i s c h e , m a r q u i s d e b e au h a r n o i s NML 9_08100/0345 Défenses de chasser aux îles aux Oies, aux Grues, au Canot, Sainte-Marguerite et Grosse-Île Sur les plaintes qui nous ont été portées ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 6 juillet 1731 NML 82205/0103 ***Ordonnance qui défend à toutes personnes de chasser ni pêcher sur l’île Saint-Paul (île des Sœurs), au sud de Montréal, à peine de dix livres d’amende applicable à l’Hôpital de Montréal, et de confiscation de leurs ...
... 462 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s commis et préposés, continueront de faire seuls, à l’exclusion de tous autres, la traite, chasse, pêche, le commerce dans l’étendue du Domaine du roi, depuis l’Île-aux-Coudres, jusqu’à ...
... au h a r n o i s - Plus à l’ouest, par les lacs Spamoskoutin, Sagaigan et Kaouakounabiskat formant d’autres lacs et la rivière Ouiatechouanon qui se décharge par ledit lac Saint-Jean dans le Saguenay, lesquels deux lacs feront la borne des pays de chasse ...
... Ordre à tous d’envoyer chaque automne les castors provenant de leur chasse ou traite avec les Sauvages au bureau de la Compagnie d’Occident à Québec où le prix leur en sera payé par le receveur de ladite Compagnie. ...
... Défenses aux dits habitants de faire ni traite, chasse et pêche ni commerce dans l’étendue du Domaine du roi, sous les peines portées par l’ordonnance du 23 mai 1733. ...
... , sur laquelle plusieurs particuliers, tant de la ville que des lieux circonvoisins de ladite île, entreprennent d’aller chasser à la perdrix, aux outardes et autres gibiers, même de couper du bois, faucher le foin, et faire d’autres dégradations qui ...
... permission dans les îles qui lui appartiennent, sises aux environs de ladite île Sainte-Thérèse, y coupent les arbres fruitiers, noyers et autres afin d’en cueillir plus facilement les fruits, fouillent le pré pour en tirer des pommes de terre, et y vont chasser ...
... défendre à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu’elles soient, sous telles peines qu’il appartiendra, de mettre ou de faire mettre aucun animal dans lesdites îles… Le 27 juin 1740 NML 9_08100/0385 Ordonnance défendant à tous d’aller chasser ...
... Le 22 avril 1746 NML 82206/0083 ***Ordonnance qui fait très expresses inhibitions et défenses aux forgerons et autres ouvriers employés dans les Forges de Saint-Maurice d’aller à la chasse dans les bois des environs desdites Forges, à peine contre ...