... jugeront à propos, où il n’y pas de pêches établies, pour une période de quinze années… Le 3 août 1705 Le 1er janvier 1705 NML 9_08101/0063 Nomination des Raudot, père et fils, au poste d’intendant de la Nouvelle-France Ayant fait choix du sieur Jacques ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Gaillard, marchand et bourgeois de Québec, comme curateur à la succession vacante dudit feu Aubert de La Chesnaye, Pierre Haimard, juge prévôt des seigneuries de Notre-Dame-des-Anges et de Sillery, comme syndics des créanciers de ladite succession, et Jacques ...
... la haute justice, communément appelé bourreau, on trouva le raccourci suivant : Le Conseil, faisant droit sur ledit réquisitoire, a ordonné et ordonne que ledit arrêt sera exécuté jeudi prochain, deux heures, en la place du Marché de Québec par ledit Jacques ...
... Jacques Raudot et son frère Antoine Denis entrèrent conjointement au poste d’intendants en 1705. Antoine Denis quitta en 1710 et Jacques, l’année suivante. ...
... . - À la rue Saint-Jacques, la pente sera donnée de la porte de la guérite du diable, à la porte de la montagne. - À la rue Saint-Pierre, depuis la rue Notre-Dame à la petite porte qui est en bas de ladite rue SaintPierre, et seront tenus les habitants ...
... Le 2 juillet 1706 NML 9_08100/0264 Ordonnance concernant la récolte de bois sur les terres des tenanciers Journée occupée pour l’intendant Jacques Raudot : il en était à sa troisième ordonnance depuis le matin du 2 juillet 1706, cette fois au sujet ...
... survint l’ordonnance du sieur l’intendant en date du vingt-huitième de ce mois, portant que les parties viendraient le jour même au Conseil avec le premier marguillier de la paroisse dudit Beauport : Réponses à ladite requête présentées au Conseil par Jacques ...
... NML 9_08100/0426 Nomination du lieutenant général de la juridiction de Montréal Ordonnance qui oblige les habitants à garder le respect dans les églises Vu par le Conseil les lettres de provisions accordées par le roi au sieur Jacques Alexis Deschambault ...
... Riverin, Pierre Dupont, Charles Guillimin, Louis Prat, Dominique Bergeron et Jacques Barbel. ...
... Le 7 février 1707 Le 27 février 1707 NML 94441/0514 Autorisation à tous de fabriquer des biscuits À la suite d’une comparution devant les membres du Conseil, d’une part Marie Thérèse Lessard, veuve de Jacques Langlais, et René Bouchaud, Jean Duprat ...