... Le 17 mars 1707 NML 82204/0027 ***Ordonnance qui remet Jacques Caillac, tailleur d’habits, en possession d’un terrain qu’on a enlevé à ses auteurs pour les fortifications de Québec. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Duchesnay et autres habitants de Beauport et lieux circonvoisins, par laquelle ils nous demandent qu’il nous plaise, pour l’utilité publique, d’établir un passage sur la rivière Saint-Charles, du Palais à la Canardière, et de commettre au dit passage Jacques ...
... Le 11 juin 1707 NML 82204/0036 ***Ordonnance qui décide que la femme du nommé Tellier qui demeure actuellement dans la maison de Jacques Viger, proche de la petite chapelle, à Montréal, laquelle mène une vie scandaleuse et pleine de débauche et (qui ...
... Le 13 juillet 1707 NML 9_08101/0420 Exploitation d’une pêche aux marsouins à Rivière-Ouelle Jean de Lavoye, Étienne Bouchard, Pierre Soucy, Jacques Gagnon, Pierre Boucher et François Gauvin, nous ayant exposé qu’étant habitants de la Bouteillerie sur ...
... l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s Le 20 octobre 1707 NML 82204/0048 *** Ordonnance qui règle comment le pain bénit sera donné dans l’église de Notre-Dame-de-Foy, à savoir : 1) au seigneur ; 2) au sieur de Villeray et à sa famille ; 3) à Jacques ...
... de Notre-Dame de faire des vœux À cette époque, les autorités civiles avaient la main haute sur tous les aspects de la vie journalière de tous et de chacun, même auprès des communautés religieuses, comme nous le démontre l’ordonnance de l’intendant Jacques ...
... Enjoignons à Jacques Corriveau, capitaine de milice et à Jules Dumont, lieutenant, de tenir la main à l’exécution de la présente ordonnance, et de tout ce qui sera arrêté par lesdits Plante et de La Durantaye pour l’exécution d’icelle. ...
... décembre 1709 NML 82204/0093 NML 82204/0093 ***Ordonnance qui déclare bon et valable l’abandon fait par Anne Badeau, femme de Nicolas Thibault, de sa terre à l’Hôpital général de Québec et approuve la vente de ladite terre par l’Hôpital général à Jacques ...
... Le 24 avril 1710 NML 82204/0100 ***Ordonnance qui défend à Étienne Bouchard et Jacques Gagnon de tendre une pêche à marsouins vis-à-vis de la terre de la veuve de François Gauvin à Rivière-Ouelle. ...
... Le 19 février 1711 NML 82204/0115 ***Ordonnance qui permet au sieur de la Colombière, chargé du pouvoir de M. l’Évêque de Québec, de faire exécuter aux dépens de Jacques Bédard, maître charpentier, de Charlesbourg, les travaux de construction de deux ...