... Le 8 mars 1711 Le 27 février 1711 NML 82204/0116 NML 9_08100/0280 Ordonnance défendant d’exploiter des carrières près des fortifications de Québec Jacques Raudot, dans une de ses ultimes ordonnances en sa qualité d’intendant en ce pays, protégea ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 13 mars 1713 NML 82204/0127 ***Ordonnance qui enlève à Jacques Dubois le droit de vendre et débiter de la bière et du cidre aux Sauvages algonquins allant et venant dans la ville de Trois-Rivières et accorde ce privilège au sieur Godefroy de Saint-Paul ...
... Et comme les nommés Grégoire, Eustache Durbois, la veuve Petitclair, Lafontaine, la veuve Boulois, la veuve Lapointe, Laurent Roy et Jacques Larchevêque, habitants de ladite côte et paroisse, refusent de payer les dîmes qu’ils doivent pour ladite année ...
... Une seconde ordonnance fut émise le 24 juillet 1749, autorisant le curé Plante et les syndics Gabriel Paradis, Jean Dionne, Jacques Paradis et Jean Lebel de terminer la reconstruction du presbytère attendu que l’autre était trop petit. ...
... 344 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s d’emplacement que d’une langue de terre aux Cascades, et la date de la donation, soit le 12 octobre 1702 et le nom du titulaire, le sieur Pierre Jacques Marie de Joibert de Soulanges. ...
... Le 22 juin 1716 NML 82204/0163 ***Ordonnance qui oblige tous les habitants de la côte de Portneuf de travailler au chemin qui longe la côte de la rivière Jacques-Cartier à la première réquisition qui leur en sera faite par le sieur Mercure, capitaine ...
... Le 11 février 1717 NML 82204/0167 ***Ordonnance qui condamne Noël Brun, JeanPierre Corriveau, Jacques Étienne Corriveau, Guillaume Corriveau, René Patry, Louis Poulin, Jean Fradet, Jacques Marceau, Noël LeRoy, François Bazin, Jean Levêque, François ...
... p h i l i p p e d e r i g au d , m a r q u i s d e vau d r e u i l L’invention de cette substitution relevait d’un concept original de l’intendant Jacques de Meulles (1682-1686) qui la mit en circulation, remplaçant ainsi temporairement les espèces ...
... 82204/0176 NML 9_08100/0291 Ordonnance permettant au sieur David d’exercer l’office de greffier de la juridiction de Montréal C’est depuis son hôtel en la ville de Québec que, le 10 mars 1719, l’intendant Bégon émit une ordonnance confirmant le sieur Jacques ...
... Nous, sous le bon plaisir de Sa Majesté, avons permis et permettons au dit sieur David Jacques d’exercer ledit office de greffier de la juridiction royale de Montréal, conformément au bail qui lui en a été fait par ledit sieur de Belmont. ...