... NML 82204/0183 Le 29 juin 1720 ***Ordonnance qui oblige le sieur Ysambard, curé de la paroisse de l’île Dupas, à comparaître devant l’intendant de Montréal pour répondre aux plaintes de Jacques Brisset, lieutenant de milice, et Charles Fafard, tous ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... bornes, et en second lieu, d’une demi-lieue de front ou environ dans la seigneurie Notre-Dame-desAnges, le long de la baie de la rivière Saint-Charles, à prendre du côté d’en bas, depuis la petite rivière de Beauport jusque et compris l’habitation de Jacques ...
... , ensemble des profondeurs renfermées dans ces bornes ; et les parties de la seigneurie de Neuville et des fiefs de Bélair et du sieur d’Auteuil, qui sont au-delà de ladite Rivière Jacques-Cartier, au nord d’icelle, continueront à être desservies par ...
... étendue de la paroisse du même nom, située en la seigneurie de la Rivière-du-Sud, sur ladite rivière au dit lieu de Saint-Pierre, sera d’une lieue et un quart, le long de ladite rivière, à prendre du côté d’en bas, depuis, et compris l’habitation de Jacques ...
... dans ces bornes ; et sur les représentations du seigneur et habitants de ladite paroisse, seront la nouvelle église, le cimetière,le presbytère et le jardin pour le curé, placés sur les deux arpents de terre en superficie, donnés pour cet effet par Jacques ...
... terres qui sont depuis la commune de la ville de TroisRivières, jusqu’à la pointe du lac Saint-Pierre, de faire des fossés mitoyens entre chacune de leurs concessions, de trois pieds et demi de large sur la NML 82204/0215 ***Ordonnance qui déboute Jacques ...
... Jacques Fortin, fils, et Noël Simard, serviraient d’avenues aux dites deux pêches. ...
... grand voyer en ce pays, par sieur Joseph Lemieux, capitaine de milice de la seigneurie de Bellechasse, assisté de Pierre Bouteaux, lieutenant du sieur Louis Baudoin, procureur fiscal de ladite seigneurie, et des nommés Pascal Mercier, sergent de milice, Jacques ...
... sont au-dessus de ladite rivière, de contribuer chacun au prorata de l’étendue de leur terre à la construction d’un pont sur la rivière de la Tortue et d’un autre pont sur la rivière Saint-Jacques. ...
... Le 21 novembre 1723 NML 82204/0251 NML 82204/0252 NML 9_08100/0305 Ordonnance portant sur la façon de payer les rentes dans la seigneurie de Beauport Sur la requête à nous présentée par Jean Marcou, Ignace Toupin, Vincent Rodrigue, René Toupin, Jacques ...