... Dickinson et Brian Young, Brève histoire socio-économique du Québec, Québec, Septentrion, 2009, p. 140. 16. Benoît, « La question seigneuriale », p. 202-203. 17. ...
Persistances seigneuriales
... les villes comme Montréal ou Québec, où toute terre relève d’un seigneur, mais aussi dans le monde rural, les contraintes imposées par la seigneurie – la banalité du moulin et les lods et ventes en particulier – deviennent la cible d’une bourgeoisie anglophone ...
... La Fontaine » dans Questions seigneuriales : décisions des tribunaux du BasCanada, Québec et Montréal, Lelièvre et Angers, 1856, p. 3b (ci-après Questions seigneuriales…). 39. ...
... nuancée d’Isabelle Bouchard, « Des systèmes politiques en quête de légitimité : terres “seigneuriales”, pouvoirs et enjeux locaux dans les communautés autochtones de la vallée du Saint-Laurent (1760-1860) », thèse de doctorat (histoire), Université du Québec ...
... James McPherson Le Moine, Souvenirs et réminiscences / Glimpses & Reminiscences, édition princeps bilingue, commentée et annotée par Roger Le Moine, Québec, PUL, 2013, p. 35. ...
... Cadastres abrégés des seigneuries des districts de Québec, Montréal, Trois-Rivières et de la Couronne, (7 volumes), Québec, Derbishire et Desbarats, 1863, (ci-après Cadastres abrégés). ...
... faut préciser que la commutation de la tenure seigneuriale est faite vers la tenure en franc-alleu roturier, le mode de tenure libre hérité de la France, plutôt que vers la tenure en franc et commun socage qui a cours dans le reste de la province de Québec ...
... C’est donc dire que la loi, bien que transformant le lien seigneur/censitaire en un rapport en principe purement capitaliste, contribuait néanmoins à perpétuer les titres féodaux dans la province de Québec. ...
... Archives de la ville de Québec : N023397 ajoute l’indemnisation assurée par l’État pour tous les autres droits seigneuriaux perdus. À Beauport, la valeur des lods et ventes est estimée à 7 874,00 $ et celle du moulin banal à 4 000,00 $. ...
... Débats reconstitués de l’Assemblée législative du Québec, séance du 11 mars 1909. 97. Débats reconstitués de l’Assemblée législative du Québec, séance du 26 mai 1909. 98. ...