... Enfin, signalons le travail de Robert Englebert qui s’est intéressé à l’héritage de la Nouvelle-France dans la région des Illinois, legs qui résiste pendant quelques décennies, après le traité de Paris : « The Legacy of New France : Law and Social Cohesion ...
Persistances seigneuriales
... Par conséquent, rares sont les études qui ont traité de l’objet seigneurial pour les périodes ultérieures. On a beaucoup écrit à propos de la « question seigneuriale3 » et cela bien avant son abolition. ...
... Ainsi, une rente annuelle d’un dollar équivaut à un capital de 16,67 $ ou, formulé autrement, à près de dix-sept années de rentes annuelles. ...
... Cette question de l’attitude des censitaires à l’endroit des seigneurs et de la rente constituée sera traitée plus longuement au chapitre 6. 51 Annonce relative aux rentes de la baronnie de Longueuil, Le Canada français, 12 décembre 1935. ...
... Or le cadastre de ce fief a été clos le 24 janvier 1861, ce qui nous place près de sept ans après la loi de 1854. BANQ, E39, S100, SS1, dossier 81. 134. ...
... Bouchard, Forest accepte le poste de secrétaire-trésorier du nouveau Bureau des commissaires pour un traitement annuel de 2 500 $. ...
... Il s’agit d’une date importante en ce qui a trait à la rupture du lien féodal, mais elle est pourtant complètement oubliée de nos jours et témoigne du caractère étapiste du processus d’abolition du régime 179. ...
... À titre d’exemple, l’ancienne seigneurie de Beauport correspond, en 1940, à sept municipalités, dont LacBeauport, Montmorency, Courville, Beauport-Ouest et Sainte-Thérèse-de-Lisieux184. 181. ...
... C’est d’ailleurs pour cette raison que ces rentes seront finalement traitées par une loi distincte69 de celles qui encadrent le rachat des rentes seigneuriales. ...
... Pierre Labrecque, Le domaine public foncier au Québec : traité de droit domanial, Cowansville, Les éditions Yvon Blais, 1997, p. 249. 87. Gingras, Un siècle d’histoire…, p. 46. 88. ...