... Marie-Michèle Rheault Révision : Solange Deschênes Mise en pages et maquette de couverture : Pierre-Louis Cauchon Si vous désirez être tenu au courant des publications des ÉDITIONS DU SEPTENTRION vous pouvez nous écrire par courrier, par courriel à sept ...
Pouvoir et territoire au Québec depuis 1850
... Cela n’empêche pas Charles Aubert de La Chesnaye d’acquérir l’ensemble des trois fiefs avant 1689 dans la perspective de faire la traite des fourrures dans la région17. ...
... Les conséquences de l’abolition seront donc très différentes pour ces deux fiefs aux antipodes en ce qui a trait à leur mode de mise en valeur et à leur situation au moment de l’abolition. ...
... Ils peuvent verser une somme forfaitaire désignée comme le « capital » de la rente, équivalant à environ dix-sept années de rentes annuelles (la rente annuelle représentant 6 % de ce capital). ...
... sept mille huit cent q uatre-vingt-dix-neuf le dix-septième jour de novembre l’an mil huit cent quatre-vingt-quatorze). 85. ...
... Convertir la variété des cas qu’il doit examiner en catégories chiffrées et comparables s’avère le seul moyen de mettre en ordre les demandes et de les traiter. ...
... Je commencerai par revisiter l’Acte des municipalités et des chemins du Bas-Canada de 1855 et les études qui en ont traité pour dégager une réflexion générale sur les pouvoirs dont disposeraient, en théorie du moins, les municipalités sur leur territoire ...
... Une première traite de l’annexion de parties de paroisses et de « townships » et participe d’une démarche globale de rationalisation du territoire municipal19. ...
... Saint-Hyacinthe est constituée en municipalité de village en 1850 et comme ville sept ans plus tard. ...
... Durant l’année, le nombre de services dont on connaît les activités et pour lesquels les directeurs produisent des rapports passe de sept à douze105. ...