... En passant, une personne peut être inscrite sans avoir signé de traité. D’autres termes sont définis pour la première fois, entre autres «bande», «membre d’une bande» et «réserve». ...
Premières Nations du Canada (Les)
... LES PREMIERS TRAITÉS NUMÉROTÉS 285 impôt s’il possède une propriété louée ou située en dehors de la réserve. ...
... LES PREMIERS TRAITÉS NUMÉROTÉS 287 tionner les violations de règlements. ...
... Archibald a refusé leur précédente proposition au sujet d’un quadrilatère dont l’usage leur serait réservé, comme on l’avait fait pour les Amérindiens signataires d’un traité. ...
... Deux cent soixante-quinze Métis de la région signent une de ces pétitions en 1877, l’année même du traité avec les Pieds-Noirs. Si les pétitions en ...
... Le ministre de l’Intérieur (de 1876 à 1878) David Mills les assure que les formalités iront s’accélérant, mais oublie de préciser sur quelle base seront accordées les concessions; il est franchement d’avis qu’il faudrait traiter les Métis de la même manière ...
... Il est aussi un des principaux négociateurs du traité no 4, dit traité de Qu’Appelle, qui s’étire sur deux années et donne lieu à plus de concessions (sous forme d’instruments aratoires et de semences pour commencer à cultiver) que n’avait souhaité en ...
... Les conditions offertes par le traité no 6, particulièrement la clause qui impose au pays le droit canadien, ne satisfont pas Gros Ours, qui voit dans le traité une perte d’autonomie pour son peuple. ...
... Il est du nombre des signataires du traité no 427. ...
... Longtemps avant la disparition des hardes de bisons — en fait, on remonte aux tout premiers jours de la traite des fourrures —, des Amérindiens, installés surtout dans la forêt-parc, se sont convertis avec succès à l’agriculture. Les géographes D. ...