... Saint-Vallier, Rituel du diocèse de Québec, 24. 79. Lange, La Nouvelle Pratique civile, 278, 367. 80. Bates, « Stock, caractéristiques et mode de transmission des prénoms », 170. 81. ...
Transformations du paysage et de la société au Québec sous le régime seigneurial (Les)
... AAQ, Notre-Dame-de-Québec, C1 CD, 150, De Lanaudière à Monseigneur, 19 juillet 1792. 94. ...
... Les listes des noms des huissiers ont été publiées dans la Gazette de Québec. 100. ...
... ANC, Québec, Bas-Canada et Haut-Canada, Pétitions et adresses, RG 1, E 16, vol. 2, partie 1, pétition du 3 février 1830. Cette question est traitée de façon minutieuse au chapitre 6. ...
... ., no 3882, Requête dEtienne Prade au Lieutenant Général Civil et Criminel au siége de la Prévoste Royale de Québec, 29 août 1744. 14. AAQ, Registre des lettres, 210A, vol. 2, f. 162, à Mr Jean, Sainte-Geneviève, 23 octobre 1794. 15. ...
... Contrairement à la cour seigneuriale de Notre-Dame-des-Anges, près de Québec, celle-ci ne traitait pas daffaires criminelles (Audet, Les Officiers de justice, 16n60 ; Dickinson, « La justice seigneuriale »). 29. ...
... Sanfaçon, « La construction du premier chemin Québec-Montréal », 2022 ; ANQ-M, Procès-verbaux des grands-voyers, E2 (mf. 1243), cahier 5, f. 2527, 29 mai 1732. 73. ...
... Sanfaçon, « La construction du premier chemin Québec-Montréal », 23. 90. Lavallée cite des cas similaires dans la seigneurie de La Prairie ( La Prairie, 123 128). 91. ...
... ANC, Québec, Bas-Canada et Haut-Canada, Pétitions, RG 1, E 16, vol. 2, partie 1, pétition de 1830. Une demande semblable avait été faite sous le régime français. ...
... Bayard a amené de Québec une domestique, Elizabeth Mayer (CFB, 67, Bayard à Jac. LeBlond, 1er décembre 1807). ...