... Envoyé dans la colonie au début de la guerre de Sept Ans, Bougainville a certes eu un choc lorsqu’il rencontra les Indiens. Il arrive dans la colonie en mai 1756 avec tous les préjugés du « Vieux Continent ». ...
Construction du droit des Autochtones par la Cour suprême du Canada (La)
... Lors de l’une de mes premières interventions à la Cour, je me souviens d’un juge interpellant un avocat d’un ton assez sec pour lui dire à peu près ceci : « Ce point a déjà été traité par vos prédécesseurs, avez-vous d’autres éléments à faire valoir ? ...
... Poursuivi pour une infraction pénale, l’Autochtone invoque, en défense, des droits ancestraux ou des droits issus de traités qui n’ont de sens qu’à travers la culture distinctive de sa communauté. ...
... Si ces derniers devaient invoquer chaque fois des droits ancestraux ou des droits issus de traités, il pourrait en résulter de longues et fastidieuses auditions. ...
... La manière la plus censée de faire décider de l’existence de droits ancestraux, d’un titre aborigène ou de droits issus de traités serait d’intenter une action déclaratoire pour que la Cour se prononce sur l’existence ou non de ces droits. ...
... Cela nous est arrivé dans l’affaire Sioui portant sur l’existence ou non d’un traité conclu entre les Britanniques et les Hurons, le 5 septembre 1760. ...
... La preuve adaptée à la culture autochtone Les droits ancestraux, le titre aborigène et les droits issus de traités ne se présument pas, mais doivent être prouvés à l’aide d’écrits, de témoignages, de fouilles archéologiques et autres. ...
... Selon le juge Dickson, on ne pouvait exiger un registre ou d’autres écrits à l’indien Simon pour prouver qu’il était bénéficiaire de ce traité ; le fait que cet Indien vive dans la même région que la tribu originaire des Indiens parties au traité de 1752 ...
... 222 la construction du droit des autochtones Traité de 1752. Toutefois, il doit être suffisant, sinon aucun Indien micmac ne serait en mesure d’établir sa descendance. Les Micmacs ne tenaient aucun registre. ...
... La Cour suprême a tout de même fait une distinction entre les Indiens d’aujourd’hui et ceux d’hier quant à leur compréhension d’un traité. ...