... Pierre-Georges Roy, Inventaires de pièces sur la côte de Labrador, Québec, Archives de la province de Québec, 1942, vol. 2, p. 88-92, « Bail de la ferme de Tadoussac fait au nom du Roy par Monseigneur l’Intendant à Delle Marie-Anne Barbel, veuve du ...
Domaine du roi, 1652-1859 (Le)
... Pierre-Georges Roy, Inventaires de pièces sur la côte de Labrador conservées aux Archives de la province de Québec, Québec, Archives de la province de Québec, 1940-1942, volume 1, p. 91-92 ; BANQ, Insinuations du Conseil souverain, vol. 9, fo 79v. ...
... Normandin en 1732 : au cœur du Domaine du roi, Québec, Septentrion, 2002. ...
... Normandin en 1732 : au cœur du Domaine du roi, Québec, Septentrion, 2002, p. 44. 270. BAC, MG1, C11A, vol. 59, fos 318-381v, « Mémoire sur toutes les parties de la régie du Domaine d’Occident en Canada », Gilles Hocquart, 1er septembre 1733. ...
... Maurice Ratelle, Contexte historique de la localisation des Attikameks et des Montagnais de 1760 à nos jours, Québec, ministère de l’Énergie et des Ressources, 1987, vol. 1, p. 93. ...
... Camil Girard et Normand Perron, Histoire du Saguenay–Lac-Saint-Jean, Québec, Institut québécois de recherche sur la culture (IQRC), Québec, 1995, p. 108. 280. ...
... compte des traites de Tadoussac pour l’exploitation des dites traites faite par la veuve Fornel et Compagnie pendant la présente année 1750 » ; BAC, MG1, C11A, vol. 105, fo 230, « Requête adressée au ministre Berryer par Élie Laparre, négociant à Québec ...
... À cet égard, le bras de la justice s’étendait depuis le district judiciaire de Québec sur le territoire nord-côtier, le Bas-Saint-Laurent et la Gaspésie. 288. Claude Godefroi Coquart, « Mémoire sur les Postes du Domaine du Roi », R.G. ...
... Arrêts et règlements du Conseil Supérieur de Québec et Ordonnances et jugements des intendants du Canada, Québec, E.R. ...
... La justice s’exerçait au district judiciaire de Québec ou dans l’un ou l’autre des districts judiciaires de Montréal et de Trois-Rivières. ...