... Jacques Frenette, « La pétition montagnaise du 1er février 1843 : chasse, pêche et agriculture à la Baie des Escoumins », Recherches amérindiennes au Québec, vol. xxxiii, no 1 (2003) ; BANQ, E21, S64, SS2, « Analyse de Pétitions et lettres de différentes ...
Domaine du roi, 1652-1859 (Le)
... BANQ à Chicoutimi, P2, Fonds Société historique du Saguenay, doc. 491-m, « Revd Charles Arnaud for Montagnais Indians to exchange the Indian reserve at the Outarde River Manicouagan for one of the same extent at the Betsiamites River », Québec, Department ...
... (Cité dans Pierre Labrecque, Le Domaine public foncier au Québec : traité de droit domanial, Cowansville, Yvon Blais, 1997, p. 58-59 et note 54.) ...
... APM, HBCA, Section B – Posts Records, Classe 17 – Bersimis, 1857-1874, Correspondence books, Unité 2, Bobine 1M175, Fortescue à William Spragge, surintendant des Affaires indiennes à Québec, Bersimis, 10 juin 1864. ...
... Maurice Ratelle, Contexte historique de la localisation des Attikameks et des Montagnais de 1760 à nos jours, Québec, ministère de l’Énergie et des Ressources, 1987, p. 126. ...
... Chambers, « La pêche sportive de Québec », Bulletin de la Société de géographie de Québec, vol. 6, no 4 (1912), p. 252 et suiv. 163. ...
... Le district judiciaire ne pouvait plus se situer uniquement à Québec. Avant 1857, la côte nord du Saint-Laurent en aval de Québec, jusqu’à la frontière du Labrador, faisait partie du district judiciaire de Québec. ...
... En 1839, le gouvernement approuva l’établissement de neuf cours de circuit de requêtes pour le district de Québec. L’une de celles-ci fut établie aux Éboulements. Elle fut exploitée de 1839 à 1841173. ...
... En 1765, à la demande même des Indiens du domaine, le gouverneur de Québec les avait placés sous la protection du régisseur et, plus tard, sous celle des détenteurs des droits exclusifs de traite. ...
... En rapport avec la lettre de la Proclamation concernant les divisions territoriales, le jugement du Conseil privé de 1767 a eu pour résultat de rattacher le Domaine seigneurial du roi au territoire de la province de Québec. ...