... En dépit des modifications apportées aux frontières de la province de Québec ou du Bas-Canada, les limites du King’s Domain demeurèrent intégralement statiques. En fait, le domaine royal fut graduellement incorporé dans les terres du domaine public. ...
Domaine du roi, 1652-1859 (Le)
... Le territoire fut donc divisé en trois districts politiques, judiciaires et économiques, Québec, Trois-Rivières et Montréal, puis en seigneuries sur lesquelles fut établie une main-d’œuvre roturière apte à cultiver la terre. ...
... Enfin, si l’on s’en tient au district de Québec, les retombées des décisions, des avis, des ordonnances, des interdits et des règlements atteignaient l’ensemble du territoire nord-côtier jusqu’au Labrador, incluant l’arrière-pays. ...
... Les tâches de gestion de la propriété royale ont été confiées au gouvernement de Québec. L’action politique, juridique et économique des autorités coloniales de Québec fait état de cette fonction. ...
... achever de marquer les limites de la traite de Tadoussac en exécution de l’ordonnance du 30 mars 1731, à la place de Louis Aubert de la Chesnaye (Lachesnaye) qui s’est cassé une jambe à la Petite-Rivière [Petite-Rivière-Saint-François] et a dû revenir à Québec ...
... Localisation des nations autochtones au Québec – Historique foncier. Québec, ministère des Ressources naturelles, 1998, 176 p. Bouchard, Russel. Le Saguenay des fourrures, 1534-1859 : histoire d’un monopole. Chicoutimi-Nord, R. ...
... Québec, De l’imprimerie générale A. Côté et Cie, 1890, p. 436-454. ...
... bibliographie 271 Québec (Province). Ministère des ressources naturelles et de la Faune. Répertoire des cantons du Québec, 2004. Québec (Province). Ministère de l’énergie, des mines et des ressources. Le Québec méridional (1982). ...
... Formalisation de la mainmise, 1733-1749 Projet de réunion du domaine du Labrador au Domaine seigneurial du roi, 1749-1760 Occupation, peuplement et population du Domaine seigneurial du roi, 1652-1760 La justice et les Indiens depuis le district judiciaire de Québec ...
... cet ouvrage est composé en minion corps 11 selon une maquette réalisée par pierre-louis cauchon et achevé d’imprimer ennovembre 2010 sur les presses de l’imprimerie marquis à cap-saint-ignace, québec pour le compte de gilles herman éditeur à l’enseigne ...