... Cité dans Pierre Labrecque, Le Domaine public foncier au Québec : traité de droit domanial, Cowansville, Yvon Blais, 1997, p. 40 ; Jean Bouffard, Traité du Domaine, Québec, Le Soleil, 1921, p. 6. 18. Bouffard, Traité, op. cit., p. 6. 19. ...
Domaine du roi, 1652-1859 (Le)
... Delalande, Le Conseil souverain de la Nouvelle-France, Québec, Ls-A. Proulx, 1927, p. 33-34. ...
... Henri Brun, « Les droits des Indiens sur le territoire du Québec », dans Le territoire du Québec, Québec, Presses de l’Université Laval, 1971, p. 50. 26. ...
... En effet, Québec fut pris par les frères Kirke en 1629. Cet événement peut être, à juste titre, qualifié de la première Conquête du 28. ...
... , ou copiés à l’étranger, vol. i, Québec, A. ...
... Après le collège de Québec, fondé en 1635, l’installation des Ursulines, en 1639, pour l’enseignement aux jeunes filles et l’arrivée des Hospitalières, la même année, pour les soins aux malades, les autorités coloniales instituèrent le Conseil de Québec ...
... Un an plus tard, en 1648, le nombre de membres du Conseil fut porté à cinq, dont le gouverneur de TroisRivières, plus « deux habitants élus tous les trois ans par les membres du Conseil et par les syndics des villes […] et ces habitants auront voix délibérative ...
... Dickinson, Justice et justiciables : la procédure civile à la Prévôté de Québec, 1667-1759, Les Cahiers d’histoire de l’Université Laval, Québec, Presses de l’Université Laval, 1982, p. 39). 44. ...
... Des districts judiciaires furent institués à Montréal, Trois-Rivières et Québec. ...
... Ces colons assuraient la défense des villes et des villages. Le premier contingent fut formé à Québec en 1649. TroisRivières et Montréal suivirent respectivement en 1651 et 1654. Après 1669, l’institution fut implantée à la grandeur de la colonie. ...