... La Loi sur la Société de l’assurance automobile du Québec amendée Forte de quelques années d’expérience et de données plus exhaustives sur le fonctionnement du régime, la Loi sur la Société de l’assurance automobile du Québec est revue et modifiée en ...
La Fonction publique malmenée
... La Société de l’assurance automobile du Québec 75 Les grands principes du régime (la personne avant tout chose) sont excellents : assurance des usagers de la route, remplacement de la perte de revenu, régime sans égard à la faute, indexation annuelle ...
... La Société de l’assurance automobile du Québec 77 faciles à comprendre, plus équitables et en baissant de façon substantielle les frais de fonctionnement. ...
... La Société de l’assurance automobile du Québec 79 camions et d’obliger les propriétaires à arborer une vignette indiquant le nombre d’essieux pour lesquels le camion est immatriculé. ...
... Cette pratique propagée notamment en Ontario a fait et fait toujours périodiquement l’objet de demandes au Québec. Récemment, le nombre de plaques s’est mis de nouveau à augmenter au Québec pour désigner les voitures électriques. ...
... La Société de l’assurance automobile du Québec 81 Les contrôleurs routiers Nous pensions avoir terminé le tour du jardin après avoir fait du Bureau des véhicules un service exemplaire, reconnu pour sa qualité et son efficacité, mais il restait encore ...
... Manifestement, le MTQ veut se débarrasser de cette patate chaude que la Sûreté du Québec ne veut pas, alors qu’il serait tout à fait logique de lui confier toute la fonction contrôle de l’usage de la route, puisqu’elle est déjà présente sur les routes ...
... Le rayonnement de la Société de l’assurance automobile du Québec Le régime de l’assurance automobile du Québec est considéré comme l’un des deux ou trois régimes les meilleurs au monde. ...
... La Société de l’assurance automobile du Québec 85 accidentelle et les poursuites juridiques et qui n’en finissent plus d’augmenter les primes. ...
... La signature avec Bell Canada pour l’installation pour la première fois de la fibre optique va donner à Québec des retombées appréciables pendant plusieurs années. ...