... Arch. dép. d’Indre-et-Loire, C330, arrêt du Conseil d’État « portant injonction aux officiers des élections de se conformer exactement aux règlements généraux du Conseil, dans l’adjudication des baux de la seconde moitié des Octrois des villes, bourgs ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... BANQ, E1, S1, P3331, ordonnance de Beauharnois et Hocquart, 12 mai 1741 ; BANQ, E1, S1, P3335, ordonnance de Beauharnois et Hocquart, 16 juin 1741 ; Pierre-Georges Roy/Archives de la Province de Québec, Inventaire des insinuations, p. 150 et 183 ; Édits ...
... À Tours, citons une lettre de La Guerche, subdélégué à Angers, qui écrit à l’intendant Lesseville en 1738 pour lui « adresser cy jointe la copie que je me suis fait remettre par les gardes des statuts des marchands de cette ville, de l’arrest du conseil ...
... C’est pourquoi il seroit bien avantageux si vous le jugiez à propos d’en ordonner l’exécution en particulier à tous les juges des manufactures de toutes les villes et bourgs, ou il y a des manufactures dans la généralité, ou par lettre ou par votre ordonnance149 ...
... Pierre-Georges Roy/Archives de la Province de Québec, Inventaire des insinuations du Conseil souverain de la Nouvelle-France, p. 245 ; Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d’État du roi concernant le Canada : (1627-1756) volume ...
... On retrouve également ce processus de négociation chez les marchands de la colonie, qui s’assemblent à la même époque au château Saint-Louis à Québec pour discuter d’un 156. ...
... BANQ, TP1, S36, P551, arrêt du Conseil d’État « qui permet aux négociants des villes de Québec et de Montréal de s’assembler tous les jours dans un endroit convenable pour y traiter de leurs affaires de commerce », 11 mai 1717. ...
... Pierre-Georges Roy/Archives de la Province de Québec, Inventaire des insinuations. 168. ...
... On espère que ce vaisseau arrivant en même temps ou plustost même que ceux du Canada, M. de St Ovide pourroit expédier pour Quebec sans perdre de temps les ordres qu’il recevra du Conseil de la marine180. ...
... La distance s’avère ici encore un frein à l’efficacité : en métropole, le tout se règle dans un horizon de quelques semaines, mais un projet d’arrêt parti de Québec à l’automne reviendra au mieux avec le retour de courrier six mois plus tard et devra ...