... Il en va de même pour d’autres juridictions comme l’Amirauté de Québec, pour laquelle le procureur général du Conseil supérieur, Louis-Guillaume Verrier, est chargé 175. ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... Lettre de Bégon au secrétaire d’État à la marine, 11 février 1713 et Annales de l’Hôtel-Dieu de Québec, 1636-1716, cités dans Marcel Moussette, « Québec 1713. Le palais de l’intendant brûle », Les Cahiers des dix, no 63 (2009), p. 74-75 et 95-98. ...
... À l’automne 1733, sitôt les derniers vaisseaux partis, Hocquart y fait déposer les archives du Conseil supérieur et de la Prévôté de Québec et les greffes des notaires décédés181. ...
... Depuis vingt deux ans que j’ay l’honneur d’être intendant, j’ay toujours été logé par les villes. ...
... Dans sa lettre, Legendre cite plusieurs villes « où il y a des maisons affectées pour les intendants ». Malheureusement pour lui, son projet est rejeté. ...
... appartenir plutôt à l’intendant qu’au gouverneur général s’agissant dans ces contestations d’affaires de commerce, et même il est dit par un règlement de sa majesté envoyé en ce pays du temps de m. de la barre et de Meule registré au Conseil souverain de Québec ...
... Quant à Bigot, il fera en sorte d’arriver à Québec au plus tôt pour bénéficier d’une transition avec son prédécesseur, comme on l’apprend dans sa lettre du 7 septembre 1748 : Le Zephir n’est arrivé ici que le premier de ce mois, mais je m’y etois rendu ...
... La procédure civile à la Prévôté de Québec, 1667-1759, Québec, PUL, 1982, p. 180. ...
... Repenser la criminalité en Nouvelle-France, Québec, Septentrion, 2012, p. 219-222. 26. Colette Brossault, Les intendants de Franche-Comté, 1674-1790, Paris, La Boutique de l’histoire éditions, 1999, p. 147 ; Roland Mousnier, Les institutions de la ...
... Raymonde Litalien, Québec capitale de la Nouvelle-France, 1608-1760, Paris, Les Belles Lettres, 2008, p. 156. 43. Cédric Glineur, Genèse d’un droit administratif sous le règne de Louis XV, p. 138. ...