... BANQ, TP1, S36, P920, Commission au sieur Bedout d’un office de conseiller assesseur au Conseil supérieur de Québec, 25 novembre 1750. ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... Sayre et Shannon Lee Dawdy), Regards sur le monde atlantique, 1715-1747, Québec, Septentrion, 2008, p. 287-288. ...
... Jacques Mathieu, La Nouvelle-France, les Français en Amérique du Nord, xviii e siècle, Québec, PUL, 2001, p. 105 et 233-234. xvi e- ...
... Tribunaux et officiers, Québec, PUL, 1978, p. 61-63 ; Éric Wenzel, La justice criminelle en NouvelleFrance (1670-1760). Le grand arrangement, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2012, p. 67-69. ...
... ANFR, G7-182, placet des maires et échevins de la ville de Rennes et lettre de Nointel au contrôleur général, 13 avril 1701. ...
... Par exemple, dans une lettre à l’intendant de Tours en 1749, le corps des marchands de la ville du Mans se plaint des « abus et contraventions continuelles des maîtres teinturiers, et maîtres fabriquants de cette ville ». ...
... Citons l’exemple d’une requête adressée au Conseil de marine en 1720 par Eustache Chartier de Lotbinière, alors conseiller au Conseil supérieur de Québec et agissant en tant que curateur des héritiers mineurs de son défunt beau-père FrançoisMarie Renaud ...
... Hocquart intendant de ce pays a l’effet de jouir du terrain aux termes du contrat de concession [...] le sr Varin commissaire de la marine, faisant les fonctions d’ordonnateur à québec en l’absence de M. ...
... Autre exemple : pourquoi passer par une requête pour procéder à l’évaluation de matériaux destinés à la construction des fortifications à Québec ? L’intendant ne peut-il pas simplement mandater quelqu’un ? ...
... Lemonnier-Lesage, « L’intervention de l’intendant dans la résolution des conflits familiaux : l’exemple de l’intendant d’Auvergne au xviiie siècle », cité dans Arnaud Decroix, David Gilles et Michel Morin, Les tribunaux et l’arbitrage en NouvelleFrance et au Québec ...