... Cela dit, en France aussi les historiens invoquent l’éloignement pour évaluer le degré d’initiative de l’intendant ; un océan sépare certes Québec de la métropole, mais il faut près de trois semaines pour rejoindre Paris depuis Marseille70 ! ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... Créée en 1717, l’Amirauté est une instance basée à Québec et chargée des affaires judiciaires liées au commerce maritime, à laquelle échoit également la police portuaire. 82. ...
... Selon Sébastien Didier, le déplacement annuel de l’intendant colonial entre Québec et Montréal favorise ces délégations de pouvoir, que ce soit pour s’occuper de la justice civile à Québec en son absence ou pour prendre le relais à Montréal après son ...
... une ordonnance de soit-communiqué pour rencontrer d’abord les deux agents-directeurs de la compagnie : « Soit la requête communiquée aux sieurs de Lotbinière et Duplessis lesquels viendront aujourd’hui mardy deux heures après-midy par-devant nous à Québec ...
... Roy, donné à Versailles au mois de juin 1710, signé Louis, et plus bas, Par le Roy, Phelypeaux, et scellé […] Vu pareillement les Lettres Patentes de sa Majesté [...] par lesquelles sa Majesté nous auroit commis pour faire aposer dans les principales villes ...
... Aux prises avec ce problème dès son arrivée à Québec en 1705104, Jacques Raudot 101. Arch. dép. d’Ille-et-Vilaine, C98, ordonnance de Ferrand et Gérard Mellier, 27 août 1710. 102. ...
... Les innombrables pactes qui lient le roi aux provinces, aux villes et aux différents corps, empêchent la constitution et l’application d’un droit commun, 120. Arch. dép. d’Ille-et-Vilaine, C98, ordonnance de Ferrand, 14 mai 1708. 121. ...
... Donald Fyson, « Les historiens du Québec face au droit », Revue juridique Thémis, 34, 2 (2000), p. 317. 127. Claude-Joseph de Ferrière, Dictionnaire de droit et de pratique, « Usage », p. 810, et « Coutume », p. 421. 128. ...
... Son ordonnance de 1726, qui réglemente les cabarets et les auberges dans les villes de la colonie, est attaquée sur plusieurs points – vraisemblablement par le Conseil supérieur – en opposant systématiquement l’usage « pratiqué en Canada » aux « nouveautés ...
... chapitre 4 • L’ordonnance au cœur du métier d’intendant 243 Vous avez regardé les villes de Canada comme Paris, et vous avez même voulu y établir une police plus sévère […] si quelque chose peut avoir donné lieu aux bruits que vous me marqué qui se ...