... Tiré de André Charbonneau et al., Québec, ville fortifiée du 17 e au 19 e siècle, Québec, Éditions du Pélican, 1982, p. 261, cité dans Gilles Havard et Cécile Vidal, Histoire de l’Amérique française, p. 190. 152. ...
Métier d'intendant en France et en Nouvelle-France au XVIIIe siècle (Le)
... C’est le cas dans une requête de l’évêque de Québec, qui s’adresse au Conseil de marine pour faire casser un arrêt du Conseil supérieur sur la concession des bancs d’église. ...
... Par exemple, lors du grand incendie de Rennes en 1720, l’intendant prend le relais de la communauté de ville débordée et dépourvue de moyens financiers et promulgue de nombreuses ordonnances pour organiser les secours et la reconstruction. ...
... chapitre 4 • L’ordonnance au cœur du métier d’intendant 253 de bouchers, tanneurs et cordonniers dans la ville de Montréal, l’intendant Raudot semble croire que l’absence de corps de métiers est une situation temporaire et laisse entendre qu’il verrait ...
... Étant donné le caractère contractuel de l’État monarchique, qui repose sur les pactes particuliers liant le roi aux provinces, villes et corps intermédiaires, on admet sans peine que la législation royale doive être adaptée à la diversité des contextes ...
... Dans une lettre de 1717 adressée aux maires, échevins et syndics des villes et bourgs de la province, le ton de l’intendant Feydeau de Brou se fait plus menaçant : Vous aurez une extrême attention à ne ménager ni parens, ni amis comme cela arrive presque ...
... Dans sa réflexion sur l’étude du droit au Québec, Donald Fyson fait remarquer que, « pour la plupart des historiens non juristes, il n’y a aucun droit sans sa mise en application196 ». ...
... En matière de police, Dickinson remarque que les autorités coloniales priorisaient la sécurité des villes, négligeant les délits mineurs, comme le blasphème. John A. Dickinson, « Réflexions sur la police en Nouvelle-France », p. 519. ...
... Raudot lorsque les bleds seront peu abondants ou trop chers dans les marchez des villes, sa majesté recommande a M. Hocquart de faire usage de cet expédient qui est infaillible208. ...
... Dans les villes, la publication annuelle de certaines ordonnances au son du tambour était le moyen le plus sûr de s’assurer de leur respect220. ...