... établissement sur le lac Champlain et de pousser la colonisation de la vallée du Richelieu jusqu’au fort Saint-Frédéric, la guerre vint interrompre l’œuvre de l’intendant au moment où le succès semblait devoir récompenser ses efforts39. » La guerre de Sept ...
Nouveaux regards en histoire seigneuriale au Québec
... Ceux qui restent, tout comme leurs confrères de la vallée du Saint-Laurent, doivent attendre le traité de Paris avant de connaître leur sort. ...
... Après tout, le trente-septième article de l’acte de capitulation de 1760 stipule clairement : Les Seigneurs de terre, les officiers militaires et de justice, les Canadiens, tant des villes que des Campagnes, les François établis ou commerçans dans toute ...
... Toutes ces Seigneuries ont, dans toute leur étenduë, droit de haute, moïenne, et basse justice, de chasse, de pêche, de traite, et tous autres droits seigneuriaux. […]61. ...
... Une déclaration séparée au traité de Paris », dans Sophie Imbeault, Denis Vaugeois et Laurent Veyssière (dir.), 1763 : le traité de Paris bouleverse l’Amérique, Québec, Septentrion, 2013, p. 142-183. 73. ...
... 84 nouveaux regards en histoire seigneuriale au québec L’après-Révolution En effet, c’est plutôt le traité de paix signé à Paris le 3 septembre 1783 entre l’Angleterre et ses anciennes colonies américaines qui scelle définitivement le sort des seigneuries ...
... le cas de Pierre Foretier dans Joanne Burgess, « Foretier, Pierre », Dictionnaire biographique du Canada, vol. 5, Université Laval et University of Toronto, [En ligne], 2003, [http ://www.biographi.ca/fr/bio/foretier_pierre_5F.html] (Consulté le 23 sept ...
... Il est important aussi de croiser ces sources avec les traités sur la substitution fidéicommissaire pour voir l’application et l’évolution de la mesure, ainsi que d’observer les causes qui se rendent devant les tribunaux afin de saisir les répercussions ...
... Evelyn Kolish aborde bien cette hybridation du droit et les conflits qui vont en résulter, en ce qui a trait au testament par exemple, mais aussi au sujet de la tenure seigneuriale et 23. Ibid. 24. ...
... Observer la jurisprudence permet de comprendre les changements qui sont apportés au xixe siècle en ce qui a trait à la substitution. ...