... siècle, le domaine, en plus de profiter des avantages du port de Berthier (qui le bornait à l’ouest), était constitué d’un manoir et de ses bâtiments de service, d’une forge, d’une fabrique de tonneaux, de trois moulins à vent et de bâtiments « pour traiter ...
Nouveaux regards en histoire seigneuriale au Québec
... Initialement prévue à la seule date du 11 novembre, la période autorisée pour le rachat des rentes constituées sera par la suite étendue aux sept jours suivant cette date : Acte pour amender l’Acte seigneurial de 1854, S.C., 1855-1856, c. 103., art. 1.3 ...
... Henri Brun, « Le droit québécois et l’eau (1663-1969) », Les Cahiers de droit, vol. 1 no 1, 1970, p. 7-45 ; Jean Bouffard, Traité du domaine, Québec, Le Soleil, 1921, chapitres 4 et 5. ...
... Dans l’historiographie traditionnelle, le traitement repose largement sur l’exploitation des documents officiels dont on tire une interprétation plus impressionniste qu’analytique qui s’incorpore sans peine aux grandes synthèses à visée nationaliste et ...
... postface • Le retour du pendule ou l’observation du temps court… 433 modifier radicalement le traitement et l’interprétation du régime seigneurial. ...
... La Conquête de 1760, le traité de Paris de 1763 et leurs suites immédiates représentent un cadre pertinent pour illustrer notre propos. ...
... En principe, le traité de paix définitif signé à Paris le 10 février 1763 garantit aux habitants du Canada la jouissance et la disposition de leurs biens, incluant la propriété foncière14. ...
... Les cadastres abrégés ont été réunis et publiés en sept gros volumes dans les années 18601. • Le livre de renvoi est un document découlant de l’instauration du cadastre officiel, aux termes d’une loi de 1860, l’Acte concernant les bureaux d’enregistrement ...
... BEAUBIEN, Henri Des Rivières, Traité sur les lois civiles du Bas-Canada, Montréal, L. Duvernay, 1832-1833, 3 vol. BOUCHARD, Télesphore-Damien, Le rachat des rentes seigneuriales. ...
... FERRIÈRE, Claude de, Traité des fiefs, 2e éd., Paris, chez J. Cochart, 1680. FERRIÈRE, Claude de, Dictionnaire de droit et de pratique, Paris, J. Saugrain, 1758. ...