... Le 10 juillet 1673 125 louis de buade, comte de frontenac NML 94437/0753 Permission accordée de construire en bois une forge dans la ville de Québec Vu la requête présentée au Conseil par Denis DeRome, taillandier42 tendant à ce que Pierre Normand ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... de Québec, savoir : deux bornes sur le rumb de vent43 nord-est et sud-ouest, et les deux autres sur celui du sud-est au 43. ...
... de Québec Vu au Conseil le contrat de donation faite en avancement de doyerie au sieur de Lotbinière substitut du procureur général par le sieur Chartier, lieutenant général en cette ville, et la Dame sa femme, passé devant Becquet notaire, le premier ...
... assistaient les sieurs de Tilly, Damours, Dupont, de Peiras, de Vitré et le substitut du procureur général, qui en scellèrent l’issue, tel qu’exprimé dans l’arrêt du 27 septembre 1674 : Sur la remontrance du sieur Chartier, lieutenant général en cette ville ...
... en cette ville le cuir qui conviendra pour la cordonnerie, pour le distribuer aux exposants, tant en hiver qu’en été, pour leur argent, suivant l’estimation qui en sera faite par experts ; et ouï le procureur général en son réquisitoire : Le Conseil ...
... Cette façon de rendre justice sera rappelée en mai 1677 et remplacée par le rétablissement de la Prévôté de Québec telle qu’elle se pratiquait avant 1674. ...
... Cette sortie fumante de Frontenac eut des suites le 18 mars 1675, lors d’une réplique du curé et des marguilliers de la paroisse Notre-Dame-des-Anges (de Québec), au cours de laquelle un échange de mots crus concernant tant la dilapidation des fonds, ...
... de Québec, pour savoir de lui s’il en fera difficulté. ...
... Le 10 juin 1675 NML 94437/0923 Fonction de serrurier du roi attribuée à Jean Amiot Il a été ce jourd’hui fait marché avec Jean Amyot, serrurier à la basse-ville de Québec, pour entretenir les fers des prisons de cette ville et pour les appliquer et ...
... afin que chacun puisse s’acquitter des devoirs chrétiens… Le 1er juillet 1675 NML 9_08100/0063 Ordonnance déclarant banaux les moulins à vent et à eau, bâtis par les seigneurs Par une ordonnance émise le 1er juillet 1675, le Conseil souverain de Québec ...