... des environs de la ville de Québec, par un libertinage et un esprit d’abandonner la culture de la terre, se seraient adonnés à porter des armes à feu et à chasser aux environs de ladite ville, pour subvenir par la vente du gibier à leurs dépenses et ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... Le 28 août 1683 NML 9_08085/0045 Départs plus hâtifs des vaisseaux pour la France Étant nécessaire, pour éviter les périls extrêmes qu’ont couru depuis deux années les vaisseaux qui sont partis 179 de Québec pour la France et la Hollande dans une ...
... Vu par le Conseil la requête présentée en icelui par Charles Aubert de La Chesnaye, marchand bourgeois de cette ville (de Québec), contenant qu’en vertu d’un contrat passé par devant Romain Becquet, notaire, le trentième septembre mil six cent soixante ...
... Le 11 avril 1684 NML 9_08085/0059 Ordonnance au sujet d’un cours d’eau dans la basse-ville de Québec Vu la présente requête, et attendu l’ordre verbal que nous avons donné l’année passée de souffrir le passage des eaux le long des terres que le sieur ...
... , ressortent à ladite prévôté de Québec. ...
... , par les boissons immodérées qu’ils y ont fait en sorte qu’il paraissait que cette ville fut plutôt un enfer qu’un lieu policé et sous obéissance, ce qui n’a eu d’effet que dans le temps que nous (y) avons été en personne, ce qui nous oblige de faire ...
... livres l’unité, un versement de six minots de blé, payable dans deux mois, et que les armes employées, coûtant au roi vingt-cinq livres pièce, seraient rachetables, contre neuf minots de blé, chez le sieur de Charles Aubert de La Chesnaye, marchand de Québec ...
... Il prit toutefois le soin de légiférer sur l’alignement des rues de la ville de Québec. ...
... Le 10 mars 1685 NML 9_08099/0255 Arrêt du Conseil d’État pour transférer le Conseil souverain de Québec dans son nouveau palais Le roi ayant été informé que le Conseil souverain, établi en la ville de Québec, s’est tenu jusqu’à présent dans le logis ...
... voudront pour s’en servir et les faire travailler chez eux à ce qu’ils jugeront raisonnable, leur faisant défenses de payer à chacun desdits soldats, plus de dix à douze livres par mois, à peine de dix livres d’amende applicable à l’hôpital de cette ville ...