... dans la basse-ville de Québec, depuis le vieux magasin de la communauté jusqu’au terrain de monsieur Talon. ...
Nouvelle-France au fil des édits (La)
... J En 1685, Mgr de Montmorency-Laval donna sa démission, mais accepta de demeurer évêque de Québec jusqu’à la consécration de son successeur. ...
... en conséquence d’ordres du roi adressés cette même année à M. de Meulles, fait défenses à toutes personnes de faire aucune traite au lieu nommé la Chine, îles et postes voisins et plus avancés autour de l’île de Montréal, ni en aucun autre lieu qu’à Ville-Marie ...
... procureur général l’arrêt du Conseil d’État du roi du 10 mars dernier, par lequel Sa Majesté casse et annule l’arrêt de ce Conseil du 16 août de l’année dernière, et ordonne que les marchands jouiront de la liberté de vendre les vins et eaux-de-vie en cette ville ...
... (Québec) toutes les pelleteries qu’ils auront traitées pour y acquitter en la manière accoutumée les droits dans un Domaine de sa dite Majesté en ce dit pays. ...
... 196 Le 14 janvier 1686 l a n o u v e l l e - f r a n c e au f i l d e s é d i t s NML 9_08100/0111 Arrêt qui défend d’acheter, vendre ou troquer les armes des habitants Le Conseil souverain de Québec procéda, le 14 janvier 1686, à la rédaction d ...
... Louis Chartier de Lotbinière, le lieutenant général de la police de la ville de Québec. ...
... Le 4 février 1686 NML 9_08100/0116 Arrêt du Conseil souverain concernant les porcs dans la ville de Québec C’est en expliquant l’article huitième des règlements de la police en ce qui concerne les porcs que le Conseil souverain précisa sa pensée à ...
... de Québec vers 1680. ...
... 0115 Arrêt du Conseil souverain concernant les boulangers Sur les recommandations des sieurs Nicolas Dupont de Neuville et Claude de Bermen de la Martinière, tous deux membres du Conseil souverain et commissaires, en fin d’assemblée des habitants de Québec ...